Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Labastide-de-Lévis (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Labastide-de-Lévis (Occitanie, Tarn) - commune
Labastide-de-Lévis (Occitanie,Tarn) - lieu habité

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ROQUIER, Pierre

Cote : V/1/509

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
Graulhet - Lescout.

Cote : 1 V 33

Période : 1821 - 1889

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)
Joseph Cros, Antoine Roucoule et Marianne Arnaud.

Cote : 2 U 836

Période : 1819 - 1819

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Jeanne Lautier dite Samaou veuve Bouygues.

Cote : 2 U 883

Période : 1819 - 1820

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Barthélémy Cassan.

Cote : 2 U 1235

Période : 1826 - 1826

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Antoine Souquié.

Cote : 2 U 3845

Période : 1890 - 1890

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Jean-Baptiste Foulquiés.

Cote : 2 U 1535

Période : 1831 - 1831

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Joseph Coste dit Coustel.

Cote : 2 U 1971

Période : 1839 - 1840

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
1627-1642.

Cote : H 268

Période : 1627 - 1642

Fonds : Clergé régulier (972-1793) H 1-851
1790-an IX

Cote : Q 39

Période : 1790 - 1801

Fonds : Biens nationaux et domaine (1789-1991) Q 1-712

Labastide-de-Lévis (Tarn, France)

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