Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lacapelle-Biron (Lot-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Lacapelle-Biron (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - commune
Lacapelle-Biron (Nouvelle-Aquitaine,Lot-et-Garonne) - lieu habité

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CASSAGNES, Bernard

Cote : V/1/261

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726
Éléments d'état civil de la région de Montagnac-sur-Lède.

Cote : 1 J 1150

Période : 1795 - 1868

Fonds : Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volume
Cassaignes Antoine

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
20 février 1779-14 janvier 1784

Cote : 3 E 342/3

Période : 1779 - 1784

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1788-1789

Cote : 3 E 342/5

Période : 1788 - 1789

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1790-1791

Cote : 3 E 342/6

Période : 1790 - 1791

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Janvier-26 novembre 1792

Cote : 3 E 342/7

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Répertoires

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1774

Cote : 3 E 342/2

Période : 1774 - 1774

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1779-1790

Cote : 3 E 342/8

Période : 1779 - 1790

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne

Lacapelle-Biron (Lot-et-Garonne, France)

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