Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Monheurt (Lot-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames : Monheurt (Nouvelle-Aquitaine,Lot-et-Garonne)

17 contenus liés

Correspondance, certificats.

Cote : 1 H 7

Période : 1815 - 1815

Fonds : Archives communales de Damazan
Application de la loi du 13 août 1940 interdisant les associations secrètes dans les communes des départements de Lot-et-Garonne et de la Gi...

Cote : 1 W 332

Période : 1940 - 1941

Fonds : Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761
LA SALLE, Louis

Cote : V/1/347

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
ROMEFORT, Jean

Cote : V/1/328

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
États nominatifs des conscrits.

Cote : 1 H 1

Période : 1792 - 1816

Fonds : Archives communales de Damazan
Portion de route depuis "Borde-Noire", dans les environs de Tonneins ("Tonneins-Dessus"), longeant "Unet", jusqu'à "Nicole", au confluent de...

Cote : CP/F/14/8458

Période : 1745 - 1780

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Bordeaux : CP/F/14/8458
BOUSSERAN, Thomas Aubert

Cote : V/1/537

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790
BOURRILLON ; BOURILLON, Pierre Moïse

Cote : V/1/424

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
"Ponts cotés DD à NN".

Cote : CP/F/14/8458

Période : 1745 - 1780

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Bordeaux : CP/F/14/8458
Passeport de Joseph Pierre Bouyrelou

Cote : 4 M 712/334

Fonds : Passeports pour l'étranger
Recensement des français et ressortissants français ne se trouvant pas pourvus d'un emploi utile aux besoins du pays.

Cote : 1 W 90

Période : 1943 - 1943

Fonds : Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761
[Siège de Monheurt] / Philippe Lauzun (photogr.). [s.n.], [Entre 1847 et 1920]. []

Cote : 5 Fi 458

Fonds : Sous série 5 Fi
Application de la loi du 13 août 1940 interdisant les associations secrètes dans les services administratifs des communes des départements d...

Cote : 1 W 334

Période : 1940 - 1943

Fonds : Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761
Tableaux numériques, correspondance, mandats de paiement.

Cote : BAS 5

Période : 1800 - 1837

Fonds : Archives communales de Damazan
Canton de Damazan.

Cote : 4 R 100

Période : 1831 - 1846

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Réorganisation des brigades.

Cote : 5 R 8

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
SOURBÉ, Pierre

Cote : V/1/270

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729

Monheurt (Lot-et-Garonne, France)

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