Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clohars-Carnoët (Finistère, France)

Source :

GeoNames :
Clohars-Carnoët (Bretagne, Finistère) - commune
Clohars-Carnoët (Bretagne, Finistère) - lieu habité

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État civil, acquisition du papier timbré nécessaire à l'établissement de suppléments aux registres : demandes d'autorisation de prélever les...

Cote : 2 O 472

Période : 1821 - 1833

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Contentieux.

Cote : 2 O 473

Période : 1826 - 1901

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Personnel.

Cote : 2 O 474

Période : 1816 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Budgets primitifs et supplémentaires des exercices 1807-1833, 1838, 1935-1936 (1808-1833, 1837-1838, 1934-1936). Comptes administratifs des ...

Cote : 2 O 475

Période : 1808 - 1936

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Droits de place et d'étalage, établissement et location par adjudication : correspondance, délibérations municipales, demande d'autorisation...

Cote : 2 O 478

Période : 1850 - 1934

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art.

Cote : 2 O 479

Période : 1851 - 1933

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Hangar, construction dans le cimetière : délibération municipale, contrat avec l'entrepreneur (1908). Maisonnette pour le fossoyeur, constru...

Cote : 2 O 481

Période : 1907 - 1908

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Biens communaux non bâtis.

Cote : 2 O 484

Période : 1821 - 1940

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Affaires militaires, sapeurs-pompiers.

Cote : 2 O 486

Période : 1911 - 1911

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Police municipale : correspondance et arrêtés du maire concernant la mendicité (1840), la police des mœurs (1864) et la salubrité publique (...

Cote : 2 O 487

Période : 1840 - 1894

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)

Clohars-Carnoët (Finistère, France)

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