Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clohars-Carnoët (Finistère, France)

Source :

GeoNames :
Clohars-Carnoët (Bretagne, Finistère) - commune
Clohars-Carnoët (Bretagne, Finistère) - lieu habité

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Monuments commémoratifs.

Cote : 2 O 483

Période : 1824 - 1824

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Monument à la mémoire des victimes de Quiberon, participation de la commune à son érection : correspondance.

Cote : 2 O 483

Période : 1824 - 1824

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Biens communaux non bâtis.

Cote : 2 O 484

Période : 1821 - 1940

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Terrains, acquisitions par la commune (1870-1871, 1873, 1935-1936, 1939-1940). Terrains communaux, aliénations (1870, 1874, 1886, 1891-1898,...

Cote : 2 O 484

Période : 1821 - 1940

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Cimetière.

Cote : 2 O 485

Période : 1899 - 1933

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Cimetière, acquisition du terrain nécessaire à sa translation et travaux d'aménagement du nouveau cimetière (1899-1903) [un plan a été extra...

Cote : 2 O 485

Période : 1899 - 1933

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Translation du cimetière. Plan d'ensemble. Plan de détail du cimetière projeté.

Cote : 2 O 485/1

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Affaires militaires, sapeurs-pompiers.

Cote : 2 O 486

Période : 1911 - 1911

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Sapeurs-pompiers, acquisition d'uniformes : délibérations municipales, demande d'autorisation, contrat avec le fournisseur.

Cote : 2 O 486

Période : 1911 - 1911

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Police et hygiène.

Cote : 2 O 487

Période : 1840 - 1894

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Police municipale : correspondance et arrêtés du maire concernant la mendicité (1840), la police des mœurs (1864) et la salubrité publique (...

Cote : 2 O 487

Période : 1840 - 1894

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Travaux publics.

Cote : 2 O 488

Période : 1820 - 1821

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Travaux de voirie, financement : correspondance, états des dépenses communales inscrites aux budgets de 1819 et 1820 pour les routes et les ...

Cote : 2 O 488

Période : 1820 - 1821

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Enseignement, culture et loisirs.

Cote : 2 O 489

Période : 1934 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Instituteurs, fixation de leur indemnité logement : courrier de l'Inspection académique du Finistère, délibération municipale (1937). Comité...

Cote : 2 O 489

Période : 1934 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Clohars-Carnoët.

Cote : 2 O 472-489

Période : 1808 - 1940

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Administration générale de la commune.

Cote : 2 O 472-473

Période : 1821 - 1901

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Affaires générales.

Cote : 2 O 472

Période : 1821 - 1833

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
État civil, acquisition du papier timbré nécessaire à l'établissement de suppléments aux registres : demandes d'autorisation de prélever les...

Cote : 2 O 472

Période : 1821 - 1833

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Contentieux.

Cote : 2 O 473

Période : 1826 - 1901

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Litiges et procès entre la commune et des particuliers concernant l'usurpation de terrains communaux, la remise en cause de la propriété de ...

Cote : 2 O 473

Période : 1826 - 1901

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Personnel.

Cote : 2 O 474

Période : 1816 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Cantonniers, création de poste : délibération municipale, refus préfectoral (1886) ; nomination : arrêté du maire (1935). Garde champêtre, a...

Cote : 2 O 474

Période : 1816 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Finances.

Cote : 2 O 475-478

Période : 1808 - 1940

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Comptabilité.

Cote : 2 O 475-477

Période : 1808 - 1940

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)

Clohars-Carnoët (Finistère, France)

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