Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Barthélemy-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Barthélemy-d'Agenais (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - commune
Saint-Barthélemy-d'Agenais (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - lieu habité

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Réorganisation des brigades.

Cote : 5 R 11

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Nouvelle-Aquitaine ; Lot-et-Garonne ; Saint-Barthélemy-d'Agenais ; Restes de l'ancien château

Cote : D/1996/25/639-3

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Nouvelle-Aquitaine ; Lot-et-Garonne ; Saint-Barthélemy-d'Agenais ; Maison du 14e

Cote : D/1996/25/639-4

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Canton de Seyches.

Cote : 4 R 96

Période : 1831 - 1837

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Recensement des français et ressortissants français ne se trouvant pas pourvus d'un emploi utile aux besoins du pays.

Cote : 1 W 90

Période : 1943 - 1943

Fonds : Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761
Application de la loi du 13 août 1940 interdisant les associations secrètes dans les communes des départements de Lot-et-Garonne et de la Gi...

Cote : 1 W 332

Période : 1940 - 1941

Fonds : Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761
Procès-verbaux, correspondance.

Cote : 1 J 7

Période : 1796 - 1858

Fonds : Saint-Barthélemy-d'Agenais
État.

Cote : 5 F 1

Période : 1817 - 1817

Fonds : Saint-Barthélemy-d'Agenais
Transfert de brigades.

Cote : 5 R 5

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Réparations et entretiens des chemins : instructions, correspondance, extraits de délibération du conseil municipal, arrêtés et avis du mair...

Cote : 1 O 9

Période : 1800 - 1909

Fonds : Saint-Barthélemy-d'Agenais

Saint-Barthélemy-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France)

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