Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cublize (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Cublize (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Cublize (Auvergne-Rhône-Alpes,Rhône) - lieu habité

88 contenus liés

Lacenas

Cote : 19Fi7

Période : 1994 - 1994

Fonds : 19Fi - Archives de Philippe Hervouet (photographe)
Situation générale des communes.

Cote : 6M2251

Période : 1834 - 1836

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
Cublize.

Cote : 00647

Période : 1813 - 1813

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Cantons d'Amplepuis, Anse et Beaujeu.

Cote : 6M2534

Période : 1937 - 1937

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
CUBLIZE

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Mariage

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Naissance

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Publication de mariage

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.

Cote : 5749W55

Période : 1997 - 2005

Fonds : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Dossiers d'aménagements
Menace d'épidémies et cas isolés de choléra, mesures de prévention

Cote : 5M173

Période : 1865 - 1887

Fonds : 5M - Santé publique et hygiène

Cublize (Rhône, France)

88 contenus liés

Liens