Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meyzieu (Rhône, France)

Source :

GeoNames : Meyzieu (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône)

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Lucenay, Vaulx-en-Velin et Meyzieu.

Cote : 4056W37

Période : 1980 - 1988

Fonds : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Aménagement foncier et remembrement
Meyzieu.

Cote : 4056W39-4056W40

Période : 1989 - 1997

Fonds : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Aménagement foncier et remembrement
Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, registres des réclamations.

Cote : 4056W39

Période : 1989 - 1989

Fonds : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Aménagement foncier et remembrement
Dossier modificatif par opérations.

Cote : 4056W40

Période : 1994 - 1997

Fonds : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Aménagement foncier et remembrement
Pusignan (1ère partie), Villette-d'Anthon, Meyzieu et Colombier-Saugnieu.

Cote : 4056W47

Période : 1982 - 1984

Fonds : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Aménagement foncier et remembrement
Meyzieu et Mions.

Cote : 4056W88

Période : 1992 - 1996

Fonds : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Aménagement foncier et remembrement
70J - Société Anonyme des Chemins de Fer de l'Est de Lyon

Cote : 70J 1-70J471

Période : 1829 - 1987
Marennes, Meyzieu et Mions.

Cote : 4056W113

Période : 1992 - 1997

Fonds : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Aménagement foncier et remembrement
Permis n°PC202900003, PC204900098, PC259900680, PC259900736, PC259900770, PC275900019, PC275900040, PC282900127, PC286900119 et PC383900520.

Cote : 4565W50

Période : 1990 - 1990

Fonds : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1497W - Préfecture du Rhône - Sociétés d'économie mixte

Cote : 1497W 1-1497W14

Période : 1968 - 1981

Meyzieu (Rhône, France)

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