Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Symphorien-sur-Coise (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Saint-Symphorien-sur-Coise (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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Permis n°PC72000, PC72020, PC72040, PC72050, PC72067, PC72070, PC72074, PC72076, PC72088, PC72091, PC72098, PC72103, PC72108, PC72111, PC721...

Cote : 4569W1

Période : 1983 - 1983

Fonds : 4569W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°PC72153, PC72154, PC72156, PC72167 et PC72179.

Cote : 4569W2

Période : 1983 - 1983

Fonds : 4569W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°PC238910009, PC238920004, PC078930008, PC095930001, PC227930024, PC238930011, PC227940008 et PC227940005.

Cote : 4569W3

Période : 1991 - 1994

Fonds : 4569W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1933-1942.

Cote : 4E18927

Période : 1933 - 1942

Fonds : Tables décennales des naissances, mariages et décès
1943-1952.

Cote : 4E18928

Période : 1943 - 1952

Fonds : Tables décennales des naissances, mariages et décès
Mariage

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Naissance

Cote : 4 E 14215

Période : 1921 - 1921

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Population urbaine.

Cote : 6M790-6M799

Période : 1897 - 1906

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1898

Cote : 6M791

Période : 1898 - 1898

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1901

Cote : 6M794

Période : 1901 - 1901

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques

Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône, France)

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