Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jean-de-Luz (Pyrénées-Atlantiques, France ; commune)

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Copie d'une lettre écrite le 12 février 1748 par les fermiers généraux à M. Bachelier, directeur des fermes à Bayonne, au sujet des sels en ...

Cote : 41 ETP 242/7442

Période : 1748 - 1748

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Mémoire concernant la vente de sels provenant de prises anglaises, demande du sieur Detcheto, négociant à Saint-Jean-de-Luz. Décision du 7 j...

Cote : 41 ETP 323/9881

Période : 1762 - 1762

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Joanis Deharemondy, arrimier, de Saint-Jean-de-Luz, engagé par Louis Burgaud. (Contrat passé devant les notaires René Rivière et Pierre Soul...

Cote : 3E 1811 fol. 2v

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Joanis Deberasteguy, de Saint-Jean-de-Luz, engagé par Jean Grignon. (Contrat passé devant les notaires René Rivière et Pierre Soullard).

Cote : 3E 1811 fol. 56

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Pierre Decheverry, maître de chaloupe, de Saint-Jean-de-Luz, engagé par D'Anguy (ou Danguy). (Contrat passé devant les notaires René Rivière...

Cote : 3E 1811 fol. 23

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Bernard Dechenery, bossoint, de Saint-Jean-de-Luz, engagé par Louis Burgaud. (Contrat passé devant les notaires René Rivière et Pierre Soull...

Cote : 3E 1811 fol. 2v

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Martin Duhart, bossoint, de Saint-Jean-de-Luz, engagé par Louis Burgaud. (Contrat passé devant les notaires René Rivière et Pierre Soullard)...

Cote : 3E 1811 fol. 2v

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Martin Diranson (ou Daransu), maître de chaloupe, de Saint-Jean-de-Luz, engagé par D'Anguy (ou Danguy). (Contrat passé devant les notaires R...

Cote : 3E 1811 fol. 23

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Lettre des mêmes accusant réception d'une lettre de la chambre de commerce du 29 février 1788 et faisant conaître que, après consultation de...

Cote : 41 ETP 242/7487

Période : 1788 - 1788

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle M. Genain, secrétaire de l'intendant, adresse à la chambre de commerce quelques exemplaires de l'arrêt du conseil du 22 ...

Cote : 41 ETP 164/4489

Période : 1774 - 1774

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre de Meulan d'Ablois, intendant de la généralité, faisant connaître qu'en raison de l'épizootie qui a frappé certaines provinces, l'exp...

Cote : 41 ETP 327/9939

Période : 1776 - 1776

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Bâtiments armés à Saint-Jean-de-Luz et Ciboure, pour Terre-Neuve, en l'année 1785".

Cote : 41 ETP 265/9298

Période : 1785 - 1785

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Enregistrement du procès-verbal de visite de la goélette La Victorieuse, capitaine Jean Dargagnarats, pour aller à Saint-Jean-de-Luz.

Cote : B 6120/fol. 132v-133

Période : 1754 - 1754

Fonds : Amirauté de Louisbourg-B 265-283, B 6109-6125
Obligation de grosse aventure par Bernard Sapatique, maître de grave, François Ferré, patron de chaloupe, et autres, tous de Saint-Jean-de-L...

Cote : 3 E 1662-liasse2/fol.146-147

Période : 1750 - 1750

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Révocation par Jean Escoubet, ancien capitaine de navire marchand, demeurant à La Rochelle, quartier de la Bourserie, rue du Perrot, de la p...

Cote : 3 E 1663-liasse4/fol.338-341

Période : 1752 - 1752

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Jean Chevery, matelot, natif de Saint-Jean-de-Luz, engagé par Paul Depont, sieur des Granges, et Crozat, s'embarquera sur le navire La Vigil...

Cote : 3E 1815 fol. 183v-184

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Bertrand Dirasanal, arrimier, de Saint-Jean-de-Luz, engagé par Louis Burgaud. (Contrat passé devant les notaires René Rivière et Pierre Soul...

Cote : 3E 1811 fol. 2v

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Marsault Dechenery, maître de chaloupe, de Saint-Jean-de-Luz, engagé par Louis Burgaud. (Contrat passé devant les notaires René Rivière et P...

Cote : 3E 1811 fol. 2v

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Martin Deiranson (ou Deiransou, Deransou), maître de chaloupe, de Saint-Jean-de-Luz, engagé par Louis Burgaud. (Contrat passé devant les not...

Cote : 3E 1811 fol. 2v

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Pierre Dorozalsanal, maître de chaloupe, de Saint-Jean-de-Luz, engagé par Louis Burgaud. (Contrat passé devant les notaires René Rivière et ...

Cote : 3E 1811 fol. 2v

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Jean Decheverry, pêcheur, de Saint-Jean-de-Luz, engagé par D'Anguy (ou Danguy). (Contrat passé devant les notaires René Rivière et Pierre So...

Cote : 3E 1811 fol. 23

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Martin Dechevery (Decheverry), pêcheur, de Saint-Jean-de-Luz, engagé par D'Anguy (ou Danguy). (Contrat passé devant les notaires René Rivièr...

Cote : 3E 1811 fol. 23

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Lettre des mêmes demandant à la chambre de commerce d'appuyer les démarches qu'ils ont faites en vue de faire rapporter une décision du cont...

Cote : 41 ETP 242/7424

Période : 1743 - 1743

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Saint-Jean-de-Luz (Pyrénées-Atlantiques, France ; commune)

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