Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

LYON (RHONE, FRANCE) -- 4E ARRONDISSEMENT

Source :

GeoNames : Lyon (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône)

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Marchés 79061 à 79079.

Cote : 3679W8

Période : 1979 - 1979

Fonds : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Voirie départementale
Marchés 79121 à 79141.

Cote : 3679W11

Période : 1979 - 1979

Fonds : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Voirie départementale
Permis n°94986, 95545, 96090, 98745 et 98861.

Cote : 3610W6

Période : 1973 - 1977

Fonds : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°PC384870064, PC384870110, PC387870021, PC684870205, PC387870330, 387870477, PC387870512, PC387870554, PC388870173, PC388870348, PC3...

Cote : 4565W75

Période : 1987 - 1987

Fonds : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°10728, 10737, 10754, 10755, 10788, 10806, 10836, 10869, 10871 et 10907.

Cote : 3610W19

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°13044, 13072, 13095, 13099, 13203, 13210, 13232, 13240, 13269, 13285, 13305, 13306 et 13312.

Cote : 3610W26

Période : 1975 - 1976

Fonds : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°PC384870228, PC385870239, PC385870340, PC385870341, PC387870171 et PC387870226.

Cote : 4564W9

Période : 1987 - 1987

Fonds : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°PC283840099, PC286840019, PC286840077, PC381840311, PC381840400, PC382840275, PC382840410, PC382840440, PC383840239 et PC384840437.

Cote : 4565W36

Période : 1984 - 1984

Fonds : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°PC383900475, PC383900488, PC383900491, PC383900498, PC384900236, PC384900316 et PC384900329.

Cote : 4565W49

Période : 1990 - 1990

Fonds : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

LYON (RHONE, FRANCE) -- 4E ARRONDISSEMENT

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