Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Damas-aux-Bois (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Damas-aux-Bois (Grand Est, Vosges) - commune
Damas-aux-Bois (Grand Est, Vosges) - lieu habité

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1901

Cote : 6M668-106841

Période : 1901 - 1901

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1921

Cote : 6M668-106844

Période : 1921 - 1921

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1926

Cote : 6M668-106845

Période : 1926 - 1926

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1936

Cote : 6M668-106847

Période : 1936 - 1936

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
Sessions de septembre 1811.

Cote : 2 U 139

Période : 1810 - 1811

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
1893

Cote : 4E123/8-82069

Période : 1893 - 1893

Fonds : État civil (A à S - complément)
1898

Cote : 4E123/8-82075

Période : 1898 - 1898

Fonds : État civil (A à S - complément)
1899

Cote : 4E123/8-82076

Période : 1899 - 1899

Fonds : État civil (A à S - complément)
1900

Cote : 4E123/8-82077

Période : 1900 - 1900

Fonds : État civil (A à S - complément)
Tableau d'assemblage

Cote : 3 P 5061/1

Période : 1815 - 1815

Fonds : Cadastre et remembrement
Section A

Cote : 3 P 5061/2

Période : 1815 - 1815

Fonds : Cadastre et remembrement
Section A - A1

Cote : 3 P 5061/2

Période : 1815 - 1815

Fonds : Cadastre et remembrement
Section E - Plan unique

Cote : 3 P 5061/6

Période : 1815 - 1815

Fonds : Cadastre et remembrement
Section F

Cote : 3 P 5061/7

Période : 1815 - 1815

Fonds : Cadastre et remembrement
Section F - F1

Cote : 3 P 5061/7

Période : 1815 - 1815

Fonds : Cadastre et remembrement
Section F - F4

Cote : 3 P 5061/7

Période : 1815 - 1815

Fonds : Cadastre et remembrement
1813-1822

Cote : 8E125-104994

Période : 1813 - 1822

Fonds : Tables décennales de l'état civil
1843-1852

Cote : 8E125-104997

Période : 1843 - 1852

Fonds : Tables décennales de l'état civil
Dam.-Eva.

Cote : 6 R 78

Période : 1875 - 1933

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges
Damas-aux-Bois.

Cote : 4 Fi 121 1 à 6

Période : 1909 - 1922

Fonds : 4 Fi - Cartes postales
Damas-aux-Bois. - Grande-rue.

Cote : 4 Fi 121 4

Période : 1915 - 1915

Fonds : 4 Fi - Cartes postales
Sociétés. - Création, modification et dissolution : statuts, actes divers.

Cote : 4 U 11 84

Période : 1900 - 1958

Fonds : Justices de paix
Damas-aux-Bois - église Saint-Médard. – vue de l'intérieur ; nef avec l'allée centrale menant à l'autel.

Cote : 166 J 3097

Fonds : Fonds Jean-Marie Janot
Damas-aux-Bois - église Saint-Médard. – Vue d'un autel secondaire et de son retable ; statue de l'Immaculée Conception - XVIIIe siècle.

Cote : 166 J 2679

Période : 1965 - 1965

Fonds : Fonds Jean-Marie Janot
Damas-aux-Bois - église Saint-Médard. – Vue d'un autel secondaire et de son retable ; statue de Vierge à l'Enfant - 1778.

Cote : 166 J 2681

Période : 1965 - 1965

Fonds : Fonds Jean-Marie Janot