Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Laveline-devant-Bruyères (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Laveline-devant-Bruyères (Grand Est, Vosges) - commune
Laveline-devant-Bruyères (Grand Est,Vosges) - lieu habité

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Laveline-devant-Bruyères. Situation de la commune avant 1789.

Cote : 11 T 22/193

Période : 1889 - 1889

Fonds : Monographie communale
1921

Cote : 6M821-108249

Période : 1921 - 1921

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1931

Cote : 6M821-108251

Période : 1931 - 1931

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
Section A - Plan unique

Cote : 3 P 5202/2

Période : 1832 - 1832

Fonds : Cadastre et remembrement
Le patrimoine industriel du département des Vosges. -L'âge d'or, 1857-1960 : diapositives.

Cote : 387 J 2

Période : 1857 - 1960

Fonds : Fonds Georges Mathieu
Sessions de vendémiaire-ventôse an XIII.

Cote : 2 U 31

Période : 1803 - 1805

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
Sessions de novembre-décembre 1806.

Cote : 2 U 38

Période : 1806 - 1806

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
Sessions de thermidor-fructidor an XII.

Cote : 2 U 74

Période : 1803 - 1804

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
1893-1894

Cote : 4E267/5-83654

Période : 1893 - 1894

Fonds : État civil (A à S - complément)
1897-1898

Cote : 4E267/5-83657

Période : 1897 - 1898

Fonds : État civil (A à S - complément)
1901

Cote : 4E267/5-83659

Période : 1901 - 1901

Fonds : État civil (A à S - complément)
1906

Cote : 4E267/5-83663

Période : 1906 - 1906

Fonds : État civil (A à S - complément)
1908

Cote : 4E267/5-83665

Période : 1908 - 1908

Fonds : État civil (A à S - complément)
Laveline-devant-Bruyères

Cote : 3 P 214

Période : 1807 - 1807

Fonds : Cadastre et remembrement
an VIII-an IX

Cote : 4E267/1-43620

Période : 1799 - 1801

Fonds : État civil (I à P)
an XII-an XIII

Cote : 4E267/1-43622

Période : 1803 - 1805

Fonds : État civil (I à P)
1814-1818

Cote : 4E267/2-43625

Période : 1814 - 1818

Fonds : État civil (I à P)
1837-1839

Cote : 4E267/2-43631

Période : 1837 - 1839

Fonds : État civil (I à P)
1859-1861

Cote : 4E267/3-43638

Période : 1859 - 1861

Fonds : État civil (I à P)
1865-1866

Cote : 4E267/3-43640

Période : 1865 - 1866

Fonds : État civil (I à P)
1872-1873

Cote : 4E267/4-43643

Période : 1872 - 1873

Fonds : État civil (I à P)
LAVELINE-DEVANT-BRUYÈRES

Cote : 8 E 274

Période : 1802 - 1892

Fonds : Tables décennales de l'état civil
1802-1852

Cote : 8E274-102349

Période : 1802 - 1852

Fonds : Tables décennales de l'état civil
Laveline-devant-Bruyères.

Cote : 4 Fi 262 1 à 4

Période : 1890 - 1914

Fonds : 4 Fi - Cartes postales
Vallée de Granges. La gare de Laveline.

Cote : 4 Fi 262 1

Fonds : 4 Fi - Cartes postales