Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Barbe (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Barbe (Grand Est, Vosges) - commune
Sainte-Barbe (Grand Est,Vosges) - lieu habité

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Sainte-Barbe

Cote : 6 M 980

Période : 1820 - 1936

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
Sainte-Barbe (1690-1802).

Cote : 38 J 420/1 à 420/3

Période : 1690 - 1802

Fonds : Fonds du Cercle généalogique de Lorraine
Naissances (1690-1798).

Cote : 38 J 420/1

Période : 1690 - 1798

Fonds : Fonds du Cercle généalogique de Lorraine
Mariages (1695-1802).

Cote : 38 J 420/2

Période : 1695 - 1802

Fonds : Fonds du Cercle généalogique de Lorraine
Décès (1693-1798).

Cote : 38 J 420/3

Période : 1693 - 1798

Fonds : Fonds du Cercle généalogique de Lorraine
Sessions de décembre 1815.

Cote : 2 U 167

Période : 1815 - 1815

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
Sessions des 9-12 juin 1817.

Cote : 2 U 178

Période : 1815 - 1817

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
Sessions des 15-18 mars 1824.

Cote : 2 U 236

Période : 1823 - 1824

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
Sessions des 13-15 décembre 1920.

Cote : 2 U 286

Période : 1920 - 1922

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
Archives communales de Sainte-Barbe

Cote : Edpt 420

Période : 1692 - 1964

Fonds : État général des fonds

Sainte-Barbe (Vosges, France)

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