Document d'archives : Sessions des 9-12 juin 1817.

Contenu :

Peckers, François, et Collot, François, cordonnier, Bruyères, vol (1817) ; Étienne, Quirin, manœuvre, Fontenay, vol (1817) ; Valence, Nicolas, manœuvre, Clézentaine, vol (1817) ; Gény, Nicolas, cultivateur, Tollaincourt, vol avec effraction (1817) ; Gérard, Nicolas, Uriménil, vol (1817) ; Lachambre, Jean-Baptiste, domestique, Escles, vol (1815-1817) ; Demangeon, Jean Nicolas, La Chapelle, tentative de viol (1817) ; Bastien (épouse Guillaume), Jeanne, Attignéville, vol (1817) ; Rouillon, Amé, manœuvre, Saint-Amé, vol (1817) ; Simon, Joseph, manœuvre, Sainte-Barbe, vol (1817) ; Beaugard, Jean-Baptiste, journalier, Heumont-sous-Vaudémont [Meurthe-et-Moselle.], vol (1817) ; Rouillon, Nicolas dit Begel, manœuvre, Remiremont, vol (1817).

Cote :

2 U 178

Inventaire d'archives :

Tribunal criminel et cour d'assises

Informations sur le producteur :

Producteur public inconnu

Informations sur l'acquisition :

inconnue versement numéro via reprise-3501 Producteur public inconnu

Description physique :

Importance matérielle :
0.13

Liens