Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jean-d'Ormont (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Jean-d'Ormont (Grand Est, Vosges) - lieu habité
Saint-Jean-d'Ormont (Grand Est,Vosges) - commune

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SAINT-JEAN-D'ORMONT

Cote : 8 E 447

Période : 1802 - 1892

Fonds : Tables décennales de l'état civil
Industrie agro-alimentaire : Genatio et Lemaire à Saint-Jean-d'Ormont (1874) ; Roth frères à Senones (1910). Commerce : Cisterne et Baudin à...

Cote : 4 U 26 126

Période : 1874 - 1935

Fonds : Justices de paix
Sainte-Barbe, Saint-Baslemont, Saint-Benoît-la-Chipotte, Saint-Dié-des-Vosges, Saint-Élophe, Saint-Genest, Saint-Jean-d'Ormont, Saint-Julien...

Cote : 8 V 7

Période : 1905 - 1907

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Églises des Vosges. – Recensement des armoires eucharistiques et oculi : questionnaires, croquis, tirages photographiques, notes, cartes pos...

Cote : 8 J 195

Période : 1925 - 1925

Fonds : Fonds de la Société d'émulation des Vosges.
Sessions de septembre 1921.

Cote : 2 U 293

Période : 1921 - 1926

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
Saint-Jean-d'Ormont.

Cote : 412 J 394 à 395

Période : 1880 - 1914

Fonds : Collection Didierjean
Saint-Amé (1817-1905), Sainte-Barbe (1810-1905), Saint-Baslemont (1905), Saint-Benoît-la-Chipotte (1808-1905), Saint-Dié-des-Vosges (1905), ...

Cote : 4 V 17

Période : 1808 - 1905

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Saales (an XII-1806), Saint-Amé (an XII-1885), Sainte-Barbe (an XII-1837), Saint-Baslemont (1827-1885), Saint-Benoît-la-Chipotte (an XII) ; ...

Cote : 2 V 18

Période : 1801 - 1901

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Saint-Jean-d'Ormont.

Cote : 4 Fi 419 1 à 7

Période : 1890 - 2006

Fonds : 4 Fi - Cartes postales
Section unique

Cote : 3 P 5359/2

Période : 1837 - 1837

Fonds : Cadastre et remembrement

Saint-Jean-d'Ormont (Vosges, France)

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