Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ban-sur-Meurthe (Ban-sur-Meurthe-Clefcy, Vosges, France)

Source :

GeoNames : Ban-sur-Meurthe-Clefcy (Grand Est, Vosges)

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an IV

Cote : 4E34/1-5184

Période : 1795 - 1796

Fonds : État civil (A à C)
an VI

Cote : 4E34/1-5188

Période : 1797 - 1798

Fonds : État civil (A à C)
an IX

Cote : 4E34/1-5197

Période : 1800 - 1801

Fonds : État civil (A à C)
Ban-sur-Meurthe. - Roches de Boslimpré.

Cote : 1 Fi 132

Fonds : 1 Fi - Dessins, gravures, estampes et lithographies - format inférieur à 24 x 30 cm
Sessions des 7-10 septembre 1817.

Cote : 2 U 184

Période : 1816 - 1817

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
Sessions des 5-6 mars 1818.

Cote : 2 U 192

Période : 1816 - 1818

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
1921

Cote : 6M578-106069

Période : 1921 - 1921

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1926

Cote : 6M578-106071

Période : 1926 - 1926

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
Ban-sur-Meurthe : Section A - A2

Cote : 3 P 4466/3

Période : 1813 - 1813

Fonds : Cadastre et remembrement
Ban-sur-Meurthe : Section B - B1

Cote : 3 P 4466/4

Période : 1813 - 1813

Fonds : Cadastre et remembrement

Ban-sur-Meurthe (Ban-sur-Meurthe-Clefcy, Vosges, France)

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