Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gruey (Gruey-lès-Surance, Vosges, France ; avant fusion)

Résumé de votre recherche :

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

7 contenus liés

Gruey-lès-Surance, mariages (1596-1890).

Cote : 38 J 225

Période : 1596 - 1890

Fonds : Fonds du Cercle généalogique de Lorraine
Sessions de floréal-prairial an XI.

Cote : 2 U 70

Période : 1802 - 1803

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
Sessions des 12-16 mars 1825.

Cote : 2 U 242

Période : 1824 - 1825

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
Sessions des 4-8 décembre 1828.

Cote : 2 U 266

Période : 1828 - 1828

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
Sessions des 9-10 octobre 1817.

Cote : 2 U 186

Période : 1817 - 1817

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
Sessions de décembre 1829.

Cote : 2 U 269

Période : 1828 - 1829

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
Sessions de septembre 1830.

Cote : 2 U 273

Période : 1830 - 1830

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises

Gruey (Gruey-lès-Surance, Vosges, France ; avant fusion)

7 contenus liés

Liens