Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chaillon (Meuse)

Source :

GeoNames : Chaillon (Grand Est, Meuse)

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Fondation. Biens (d'Avillers-Sainte-Croix à Rouvrois-sur-Meuse).

Cote : 9 G 1

Période : 1328 - 1789

Fonds : Fonds de la collégiale Saint-Maur d'Hattonchâtel
Chaillon.

Cote : 2 O 236-238

Période : 1799 - 1950

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1810-1936). Finances (an IX-1937). Biens (an XII-1950). Vaine pâture (1889-1896). Concessions ...

Cote : 2 O 236

Période : 1800 - 1950

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Écoles (1827-1933). Distribution d'eau (an VIII-1950). Adduction d'eau (1912-1921).

Cote : 2 O 237

Période : 1799 - 1950

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Divers (an XI-1948). Église, presbytère et cimetière (an IX-1937).

Cote : 2 O 238

Période : 1800 - 1948

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : p...

Cote : 2153 W

Période : 1978 - 2007

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Biens et droits du couvent à Buxières-sous-les-Côtes, Chaillon, Contrisson, les Koeurs, Remmenecourt, Revigny, Villotte-sur-Aire, Ville-deva...

Cote : 12 H 5

Période : 1478 - 1779

Fonds : Fonds du couvent des Carmes de Saint-Mihiel.
Saint-Agnant : gagnage, baux, dîmes ; Aulnois-sous-Vertuzey et Vertuzey : dîmes, four, gagnage, baux, réparations de l'église, biens de la c...

Cote : 4 G 2

Période : 1323 - 1783

Fonds : Fonds de la collégiale Saint-Nicolas d'Apremont
Ailly, Buxières, Chaillon, Courcelles et Triconville, Girauvoisin, Hannonville, Lacroix-sur-Meuse.

Cote : 13 H 4

Période : 1560 - 1789

Fonds : Fonds de la maison des chanoines réguliers de Saint-Mihiel
Chaillon, Courcelles-sur-Aire, Creuë, Deuxnouds-aux-Bois, Herbeuville, Lacroix-sur-Meuse, Hautchamp.

Cote : 29 H 6

Période : 1303 - 1788

Fonds : Fonds de l'abbaye de l'Étanche.

Chaillon (Meuse)

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