Document d'archives : Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites...
Titre :
Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).
Cote :
2153 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Informations sur l'acquisition :
Conditions d'accès :
Ressources complémentaires :
Lieux :
BRIXEY-AUX-CHANOINES, MAULAN, NIXEVILLE-BLERCOURT, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, L'Isle-en-Rigault (Meuse), CONSENVOYE, Spada (Meuse), MELIGNY-LE-PETIT, ROSIERES-EN-BLOIS, Muzeray (Meuse), SAULVAUX, Sauvigny (Meuse), BANNONCOURT, Beausite (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), ROUVROIS-SUR-MEUSE, Lamorville (Meuse), CONTRISSON, Tourailles-sous-Bois (Gondrecourt-le-Château, Meuse), COURCELLES-SUR-AIRE, BRABANT-SUR-MEUSE, MOGEVILLE, ERIZE-LA-PETITE, Montblainville (Meuse), MAXEY-SUR-VAISE, ANDERNAY, Bannoncourt (Meuse), AVOCOURT, Loison (Meuse), Rouvres-en-Woëvre (Meuse), RANCOURT-SUR-ORNAIN, Deuxnouds-devant-Beauzée (Beausite, Meuse), Buzy-Darmont (Meuse), Creuë (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Lanhères (Meuse), Rouvrois-sur-Meuse (Meuse), FOAMEIX-ORNEL, REMBERCOURT-SOMMAISNE, BELLERAY, Brizeaux (Meuse), Chaillon (Meuse), Woimbey (Meuse), SOUHESMES-RAMPONT (LES), FROMEZEY, Burey-la-Côte (Meuse), GINCREY, GOUSSAINCOURT, MELIGNY-LE-GRAND, Étain (Meuse), ESNES-EN-ARGONNE, REVIGNY-SUR-ORNAIN, Bulainville (Meuse), LACROIX-SUR-MEUSE, Valbois (Meuse), REMENNECOURT, Troussey (Meuse), Lacroix-sur-Meuse (Meuse), MORGEMOULIN, DUGNY-SUR-MEUSE, ETAIN, VERDUN, Nettancourt (Meuse), Nubécourt (Meuse), Gussainville (Meuse), Warcq (Meuse), TAILLANCOURT, LAMORVILLE, Èvres (Meuse), CHAMPOUGNY, Boinville-en-Woëvre (Meuse), NANT-LE-GRAND
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, aménagement foncier, limite intercommunale, naturalisation, remembrement rural
Type de document :
ETUDE PREALABLE, PLAN DE REMEMBREMENT, arrêté du maire, dossier individuel, délibération, liste nominative, plan, registre, répertoire