Document d'archives : Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites...
Titre :
Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).
Cote :
2153 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Informations sur l'acquisition :
Conditions d'accès :
Ressources complémentaires :
Lieux :
CONTRISSON, LAMORVILLE, NIXEVILLE-BLERCOURT, REVIGNY-SUR-ORNAIN, Montblainville (Meuse), GOUSSAINCOURT, Rouvres-en-Woëvre (Meuse), Muzeray (Meuse), Bannoncourt (Meuse), BRABANT-SUR-MEUSE, MOGEVILLE, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Burey-la-Côte (Meuse), Sauvigny (Meuse), Valbois (Meuse), MORGEMOULIN, Beausite (Meuse), Chaillon (Meuse), RANCOURT-SUR-ORNAIN, Étain (Meuse), NANT-LE-GRAND, Lamorville (Meuse), Boinville-en-Woëvre (Meuse), Troussey (Meuse), Woimbey (Meuse), VERDUN, Gussainville (Meuse), ROSIERES-EN-BLOIS, Deuxnouds-devant-Beauzée (Beausite, Meuse), GINCREY, ETAIN, MAULAN, MELIGNY-LE-PETIT, AVOCOURT, COURCELLES-SUR-AIRE, TAILLANCOURT, BANNONCOURT, MAXEY-SUR-VAISE, Bulainville (Meuse), Creuë (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), BRIXEY-AUX-CHANOINES, LACROIX-SUR-MEUSE, SAULVAUX, Tourailles-sous-Bois (Gondrecourt-le-Château, Meuse), FROMEZEY, CONSENVOYE, BELLERAY, Warcq (Meuse), Nettancourt (Meuse), Loison (Meuse), Spada (Meuse), REMENNECOURT, L'Isle-en-Rigault (Meuse), ERIZE-LA-PETITE, Lanhères (Meuse), Èvres (Meuse), Nubécourt (Meuse), MELIGNY-LE-GRAND, REMBERCOURT-SOMMAISNE, CHAMPOUGNY, Brizeaux (Meuse), Rouvrois-sur-Meuse (Meuse), ANDERNAY, ESNES-EN-ARGONNE, DUGNY-SUR-MEUSE, ROUVROIS-SUR-MEUSE, FOAMEIX-ORNEL, Buzy-Darmont (Meuse), SOUHESMES-RAMPONT (LES)
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, aménagement foncier, limite intercommunale, naturalisation, remembrement rural
Type de document :
ETUDE PREALABLE, PLAN DE REMEMBREMENT, arrêté du maire, dossier individuel, délibération, liste nominative, plan, registre, répertoire