Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Moutiers-sous-Chantemerle (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames : Moutiers-sous-Chantemerle (Nouvelle-Aquitaine,Deux-Sèvres)

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Personnel.

Cote : 2 O 1597

Période : 1824 - 1939

Fonds : Administration communale(1784-1947)
Autres immeubles.

Cote : 2 O 1600

Période : 1820 - 1931

Fonds : Administration communale(1784-1947)
Revenus communaux.

Cote : 2 O 1605

Période : 1807 - 1936

Fonds : Administration communale(1784-1947)
Divers.

Cote : 2 O 1606

Période : 1852 - 1880

Fonds : Administration communale(1784-1947)
Le Boutet.

Cote : 7 S 462

Période : 1860 - 1863

Fonds : Service hydraulique. Associations syndicales autorisées (an VIII-1979)
Moutiers-sous-Chantemerle.

Cote : 3 O 1065

Période : 1839 - 1862

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Moutiers-sous-Chantemerle.

Cote : 3 O 1068

Période : 1829 - 1833

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Ménigoute (1884-1909) ; Moutiers-sous-Chantemerle (1879-1936) ; Neuvy-Bouin (1886-1932) ; Parthenay (1894-1915) ; Pompaire (1889-1895) ; Sai...

Cote : 3 O 2225

Période : 1878 - 1936

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Filles de la Croix, dites sœurs de Saint-André. – Affaires générales (1853-1924). Exonération de la taxe d'accroissement (1898-1910). Établi...

Cote : 6 V 8

Période : 1823 - 1926

Fonds : Clergé catholique régulier (an X-1943)
Le Vanneau (1860-1913). Les Fosses (1913-1914). Lezay (1868-1923). Loubillé (1885-1892). Louin (1902-1919). Luché-sur-Brioux (1865). Magné (...

Cote : 7 S 28

Période : 1803 - 1924

Fonds : Service hydraulique. Associations syndicales autorisées (an VIII-1979)

Moutiers-sous-Chantemerle (Deux-Sèvres, France)

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