Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Melle (Deux-Sèvres ; arrondissement)

Source :

GeoNames : Melle (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres)

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Arrondissements de Bressuire et de Melle.

Cote : 7 M 8

Période : 1927 - 1927

Fonds : Agriculture. Eaux et forêts (an IV - 1951)
Arrondissement de Melle (an XIII-1905).

Cote : 1 V 45

Période : 1804 - 1905

Fonds : Clergé catholique séculier (an VI-1939)
Arrondissement de Melle.

Cote : 2 V 5

Période : 1801 - 1891

Fonds : Organisation et police du culte catholique (an IX-1941)
Arrondissement de Melle.

Cote : 2 V 11

Période : 1820 - 1896

Fonds : Organisation et police du culte catholique (an IX-1941)
Dossiers par arrondissement : instructions, correspondance, rapports, coupures de presse.

Cote : 2 V 53

Période : 1806 - 1910

Fonds : Organisation et police du culte catholique (an IX-1941)
Ecclésiastiques bénéficiaires d'indemnités de logement. – Arrondissements de Bressuire (1819-1854), de Melle (1806-1889), de Niort (an XIV-1...

Cote : 1 V 48

Période : 1805 - 1889

Fonds : Clergé catholique séculier (an VI-1939)
Arrondissements de Bressuire (1824-1902), de Melle (1820-1880), de Niort (1851-1908) et de Parthenay (1859-1905) : correspondance, décisions...

Cote : 1 V 53

Période : 1820 - 1908

Fonds : Clergé catholique séculier (an VI-1939)
Arrondissements de Bressuire et de Melle.

Cote : 2 M 7

Période : 1852 - 1853

Fonds : Personnel de la préfecture (1793-1941)
Arrondissements de Bressuire, de Melle et de Parthenay.

Cote : 7 M 6

Période : 1925 - 1925

Fonds : Agriculture. Eaux et forêts (an IV - 1951)
Construction et érection de temples dans l'arrondissement.

Cote : 2 Z 148

Période : 1819 - 1830

Fonds : Sous-préfecture de Melle

Melle (Deux-Sèvres ; arrondissement)

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