Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mouzieys-Teulet (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Mouzieys-Teulet (Occitanie, Tarn) - commune
Mouzieys-Teulet (Occitanie, Tarn) - lieu habité

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Mouzieys [-Teulet].

Cote : H//2982/1

Période : 1201 - 1800

Fonds : Commission des péages : inventaire topographique des dossiers d'établissements (péages, bacs, moulins et pêcheries) suivi de l'inventaire de...
Registre d'inscription des documents d'arpentage, des croquis de conservation et des nouveaux numéros de plan (Modèle 40).

Cote : 2455 W 189

Période : 1957 - 1986

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Etats de sections sur fiches

Cote : 2442 W 561-562

Période : 1936 - 1936

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section A2 : parcelles 53 à 366

Cote : 2451 W 2788

Période : 1985 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Montgey à Murat-sur-Vèbre

Cote : 2583 W 19

Période : 1979 - 2003

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Matrices grises

Cote : 2081 W 649-650

Période : 1936 - 1974

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Sections B 103 à D 707

Cote : 2442 W 562

Période : 1936 - 1936

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section A3 : parcelles 367 à 492

Cote : 2451 W 2789

Période : 1985 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section D2 : parcelles 417 à 642

Cote : 2451 W 2794

Période : 1985 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
1790-an IX

Cote : Q 41

Période : 1790 - 1801

Fonds : Biens nationaux et domaine (1789-1991) Q 1-712

Mouzieys-Teulet (Tarn, France)

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