Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)

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GeoNames : Aubette (Île-de-France, Val-d'Oise)

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Syndicat intercommunal du bassin versant de l'Aubette de Magny. - Aménagement du ru de Chaussy : copie du plan général.

Cote : E-DEPOT 59 S9

Période : 1967 - 2014

Fonds : Archives communales déposées de Chaussy (1626-1987)
Rivière de l'Aubette. - Curage : règlement général, arrêtés du sous-préfet, liste nominatives des propriétaires, rôles de répartition des fr...

Cote : E-DEPOT 67 3O1

Période : 1847 - 1951

Fonds : Archives communales déposées de Hodent (1610-1985)
Moulin à papier. - Enquête pour la révision du règlement : arrêté préfectoral, correspondance.

Cote : E-DEPOT 67 3O2

Période : 1855 - 1855

Fonds : Archives communales déposées de Hodent (1610-1985)
Aubette de Magny et ses affluents.

Cote : 7 S 1 294 à 337

Période : 1716 - 1942

Fonds : Rivière d’Epte non navigable et ses affluents, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1716-1942)
Gestion générale du bassin.

Cote : 7 S 1 294 à 298

Période : 1800 - 1928

Fonds : Rivière d’Epte non navigable et ses affluents, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1716-1942)
Règlement. - Demandes formulées par les riverains et publication.

Cote : 7 S 1 294

Période : 1848 - 1864

Fonds : Rivière d’Epte non navigable et ses affluents, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1716-1942)
Modifications. - Redressement de la rivière.

Cote : 7 S 1 295

Période : 1862 - 1862

Fonds : Rivière d’Epte non navigable et ses affluents, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1716-1942)
Fixation des largeurs.

Cote : 7 S 1 296

Période : 1866 - 1867

Fonds : Rivière d’Epte non navigable et ses affluents, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1716-1942)
Curages. - Répartition des frais de curage entre les riverains et les usiniers (an IX [copie 1864], 1864, 1884-1885). Décisions d'opération ...

Cote : 7 S 1 297

Période : 1800 - 1928

Fonds : Rivière d’Epte non navigable et ses affluents, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1716-1942)
Pollution. - Horaires d'écoulement des eaux usées (1854). Plaintes contre les déversements des eaux résiduaires de la sucrerie de Magny et d...

Cote : 7 S 1 298

Période : 1854 - 1904

Fonds : Rivière d’Epte non navigable et ses affluents, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1716-1942)

Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)

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