Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Chambon-sur-Lignon (Haute-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Le Chambon-sur-Lignon (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - commune
Le Chambon-sur-Lignon (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - lieu habité

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Commune du Le Chambon-sur-Lignon

Cote : 1550 W 24-28

Période : 1950 - 1992

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, cellule de l'électrification rurale (sous-série 1550 W)
Affaires générales et diverses

Cote : 1558 W 39

Période : 1917 - 1987

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, bureau des collectivités locales (sous-série 1558 W)
Le Chambon-sur-Lignon

Cote : 1694 W 5

Période : 1990 - 1990

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, subdivision de Tence (sous-série 1694 W)
Usines : réglementation de divers barrages (1906-1912) ; usine municipale de Langeac (1881-1940) ; moulins de La Tour et du Dardelin et barr...

Cote : 563 W 1160-1

Période : 1881 - 1940

Fonds : Direction départementale de l'Équipement (sous-série 563 W)
HOLIVIER, Antoine

Cote : 3 E 527/9-15

Période : 1692 - 1702

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1692-1702

Cote : 3 E 527/15

Période : 1692 - 1702

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
9 mars 1692-13 décembre 1697

Cote : 3 E 527/9

Période : 1692 - 1697

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
9 mars 1692-22 février 1693

Cote : 3 E 527/11

Période : 1692 - 1693

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
16 juin 1695-13 décembre 1697

Cote : 3 E 527/13

Période : 1695 - 1697

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
Le Chambon-sur-Lignon

Cote : 3 E 527/9-15, 3 E 566/1-2

Période : 1627 - 1702

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1627

Cote : 3 E 566/1

Période : 1627 - 1627

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1er avril 1693-1er juin 1702

Cote : 3 E 527/14

Période : 1693 - 1702

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
Classement d'aires naturelles des communes de Saint Vénérand, Saint Arcons de Barges, Solignac, Saint Vincent, Le Chambon sur Lignon, Le Bou...

Cote : 2175 W 55

Période : 1970 - 2000

Fonds : Préfecture de la Haute-Loire, bureau de la réglementation et des élections (sous-série 2175 W)
Allègre : aménagement d'un plateau physique et courts de tennis. Aurec-sur-Loire : aménagement d'un terrain de camping - aménagement d'un li...

Cote : 1107 W 23

Période : 1943 - 1963

Fonds : Direction départementale de l'Équipement (sous-série 1107 W)
Aménagements de terrains scolaire de jeux, d'éducation physique et sportive : Le Bouchet-Saint-Nicolas, Le Chambon-sur-Lignon, Coubon, Duniè...

Cote : 1107 W 33

Période : 1941 - 1968

Fonds : Direction départementale de l'Équipement (sous-série 1107 W)
Orthophotos : Aurec-sur-Loire Beauzac Chambon Dunières

Cote : 1557 W 77

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service urbanisme et habitat (sous-série 1557 W)
Alimentation en eau potable, projet complémentaire, groupe moto-pompe, appareillage et accessoires

Cote : 1558 W 40

Période : 1934 - 1934

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, bureau des collectivités locales (sous-série 1558 W)
Le Chambon-sur-Lignon

Cote : 1694 W 3

Période : 1995 - 1995

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, subdivision de Tence (sous-série 1694 W)
Le Chambon-sur-Lignon

Cote : 1694 W 4

Période : 1990 - 1990

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, subdivision de Tence (sous-série 1694 W)
1961-1982

Cote : 1550 W 19

Période : 1961 - 1974

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, cellule de l'électrification rurale (sous-série 1550 W)
1982-1986

Cote : 1550 W 20

Période : 1982 - 1986

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, cellule de l'électrification rurale (sous-série 1550 W)
1986-1992

Cote : 1550 W 21

Période : 1986 - 1992

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, cellule de l'électrification rurale (sous-série 1550 W)
LAMBERT, Jacques

Cote : 3 E 566/1-2

Période : 1627 - 1630

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1630

Cote : 3 E 566/2

Période : 1630 - 1630

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
22 février 1693-16 juin 1695

Cote : 3 E 527/12

Période : 1693 - 1695

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1er avril 1693-1er juin 1702

Cote : 3 E 527/10

Période : 1693 - 1702

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
Chenereilles, Chaudeyrolles, Chambon-sur-Lignon.

Cote : 1107 W 61

Période : 1858 - 1937

Fonds : Direction départementale de l'Équipement (sous-série 1107 W)
1950-1955

Cote : 1550 W 18

Période : 1950 - 1955

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, cellule de l'électrification rurale (sous-série 1550 W)
Carte de Haute-Loire : Secteur Brioude, Vergongheon, Sainte-Florine, Lavôute-Chilhac, Chanteuges, Saugues, Pradelles, Chambon-sur-Lignon, Du...

Cote : 1557 W 43

Période : 1977 - 1979

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service urbanisme et habitat (sous-série 1557 W)
Vorey-sur-Arzon : Le Chambon, Roche-en-Reigner La Revers, la Roue, la Terrasse CD 21 vers Bellevue la Montagne

Cote : 1557 W 70

Période : 1974 - 1974

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service urbanisme et habitat (sous-série 1557 W)
Montfaucon : projet de construction d'un égoût collecteur. 1954. Sainte-Sigolène : extension du réseau d'égoûts au bourg deSainte-Sigolène. ...

Cote : 1107 W 1

Période : 1947 - 1955

Fonds : Direction départementale de l'Équipement (sous-série 1107 W)
Voie communal n° 1, de Chilhac au Chambon (futur CD 168), rectification et construction d'une plate-forme entre les villages de Peyre et du ...

Cote : 1489 W 68

Période : 1978 - 1978

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)
Le Chambon-sur-Lignon

Cote : 1694 W 2

Période : 1995 - 1995

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, subdivision de Tence (sous-série 1694 W)
Le Chambon-sur-Lignon

Cote : 1558 W 39-40

Période : 1917 - 1987

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, bureau des collectivités locales (sous-série 1558 W)

Le Chambon-sur-Lignon (Haute-Loire, France)

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