Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aubepierre-Ozouer-le-Repos (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Aubepierre-Ozouer-le-Repos (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Aubepierre-Ozouer-le-Repos (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Cote : MC/ET/VIII/23

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
Plan du territoire d'Ozouer-le-Repos.

Cote : 1C52/23

Période : 1780 - 1788

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime (série C)
M. Bernaert, transporteur. - Dépôt souterrain de gazole.

Cote : PF4/4

Période : 1972 - 1972

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Mme Vanderven, hôtel-restaurant "La Bonne Franquette".- Dépôt de gaz combustible liquéfié.

Cote : SC33187/6

Période : 1969 - 1969

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
M. Roosen. - Horticulteur, installation d'un réservoir de gaz combustible liquéfié, plans.

Cote : 2875W321/3

Période : 1980 - 1980

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société Boyer. - Atelier de déchiquetage de déchets de bois, stockage de déchets de bois, plans.

Cote : 2875W388/1

Période : 1982 - 1982

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Registres paroissiaux

Période : 1623 - 1792

Fonds : Commune d'Aubepierre
1692 - 1743

Cote : 370EDT/GG2

Période : 1692 - 1743

Fonds : Commune d'Aubepierre
1743 - 1779

Cote : 370EDT/GG3

Période : 1743 - 1779

Fonds : Commune d'Aubepierre
1768 - 1792

Cote : 370EDT/GG4

Période : 1768 - 1792

Fonds : Commune d'Aubepierre

Aubepierre-Ozouer-le-Repos (Seine-et-Marne, France)

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