Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Loc-Eguiner-Saint-Thégonnec (Saint-Thégonnec Loc-Eguiner, Finistère)

38 contenus liés

Loc-Éguiner-Saint-Thégonnec.

Cote : 2 O 1891-1897

Période : 1869 - 1940

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Administration générale de la commune.

Cote : 2 O 1891

Période : 1890 - 1910

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Contentieux.

Cote : 2 O 1891

Période : 1890 - 1910

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Litige entre la commune et un particulier concernant des sommes dues par la commune : correspondance, délibération municipale, demande d'aut...

Cote : 2 O 1891

Période : 1890 - 1910

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Finances.

Cote : 2 O 1892-1893

Période : 1869 - 1940

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Comptabilité.

Cote : 2 O 1892

Période : 1869 - 1940

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Comptes de gestion des exercices 1868-1933, 1939 (1869-1934, 1940).

Cote : 2 O 1892

Période : 1869 - 1940

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Revenus et charges de la commune.

Cote : 2 O 1893

Période : 1912 - 1912

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Biens de l'ancienne fabrique, attribution à la commune : procès-verbal de remise.

Cote : 2 O 1893

Période : 1912 - 1912

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Bâtiments communaux.

Cote : 2 O 1894-1895

Période : 1873 - 1934

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)

Loc-Eguiner-Saint-Thégonnec (Saint-Thégonnec Loc-Eguiner, Finistère)

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