Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Sève (Finistère)

36 contenus liés

Sainte-Sève.

Cote : 1 O 292

Période : 1806 - 1833

Fonds : Comptabilité communale des communes de Milizac à Trézilidé (1 O)
Sainte-Sève

Cote : 1 O 1108-1111

Période : 1809 - 1940

Fonds : Comptabilité communale des communes de Milizac à Trézilidé (1 O)
1900-1934, 1939-1940.

Cote : 1 O 1111

Période : 1900 - 1940

Fonds : Comptabilité communale des communes de Milizac à Trézilidé (1 O)
Mairie, écoles.

Cote : 2 O 1/1889

Période : 1843 - 1930

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes de Milizac à Trézilidé (2 O 1)
1933, mise à jour : tableau d'assemblage, sections B1-B3. 1975, mise à jour : tableau d'assemblage, sections B1-B2. 1975, renouvellement : s...

Cote : 229 W 219

Période : 1933 - 1975

Fonds : Cadastre rénové
Sections ZA-ZC.

Cote : 1962 W 49

Période : 1975 - 1975

Fonds : Cadastre rénové
1933-1979

Période : 1930 - 2015

Fonds : Cadastre rénové
B 322 à la fin.

Cote : 1041 W 299

Période : 1933 - 1979

Fonds : Cadastre rénové
Matrices grises

Période : 1930 - 2015

Fonds : Cadastre rénové
Personnel.

Cote : 2 O 1/1888

Période : 1918 - 1918

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes de Milizac à Trézilidé (2 O 1)
Maisons, église, cimetière, monument aux morts.

Cote : 2 O 1/1890

Période : 1856 - 1928

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes de Milizac à Trézilidé (2 O 1)
Revenus communaux.

Cote : 2 O 1/1891

Période : 1842 - 1930

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes de Milizac à Trézilidé (2 O 1)
Sainte-Sève.

Cote : 3 O 816

Période : 1817 - 1936

Fonds : Voirie vicinale (3 O)
Sainte-Sève.

Cote : 3 O 1097

Période : 1906 - 1938

Fonds : Voirie vicinale (3 O)
an VIII - an XII (Sainte-Sève).

Cote : 3 Q 9047

Période : 1799 - 1804

Fonds : Enregistrement (3 Q)
Plans parcellaires

Période : 1930 - 2015

Fonds : Cadastre rénové
Rénovation

Période : 1930 - 2015

Fonds : Cadastre rénové
1995 : section A1.

Cote : 1962 W 49

Période : 1995 - 1995

Fonds : Cadastre rénové
1990 : section A2.

Cote : 1962 W 49

Période : 1990 - 1990

Fonds : Cadastre rénové
1987 : tableau d'assemblage, sections B1, B3, ZA-ZC.

Cote : 1962 W 49

Période : 1987 - 1987

Fonds : Cadastre rénové
Remembrement rural

Période : 1930 - 2015

Fonds : Cadastre rénové
A.

Cote : 1041 W 297

Période : 1933 - 1979

Fonds : Cadastre rénové
1809-1823.

Cote : 1 O 1108

Période : 1809 - 1823

Fonds : Comptabilité communale des communes de Milizac à Trézilidé (1 O)
1824-1835.

Cote : 1 O 1109

Période : 1824 - 1835

Fonds : Comptabilité communale des communes de Milizac à Trézilidé (1 O)
1836-1900.

Cote : 1 O 1110

Période : 1836 - 1900

Fonds : Comptabilité communale des communes de Milizac à Trézilidé (1 O)
Contentieux.

Cote : 2 O 1/1892

Période : 1832 - 1912

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes de Milizac à Trézilidé (2 O 1)
Sainte-Sève

Période : 1930 - 2015

Fonds : Cadastre rénové
Bleus de rénovation

Période : 1930 - 2015

Fonds : Cadastre rénové
Tableau d'assemblage, sections A1-A2, B1-B3.

Cote : 1962 W 49

Période : 1933 - 1933

Fonds : Cadastre rénové
Plans minute, d'édition et de réédition

Période : 1930 - 2015

Fonds : Cadastre rénové
Mise à jour

Période : 1930 - 2015

Fonds : Cadastre rénové
États de section

Période : 1930 - 2015

Fonds : Cadastre rénové
B 1 à 318, ZA-ZC.

Cote : 1041 W 298

Période : 1933 - 1979

Fonds : Cadastre rénové
1980-1989

Période : 1930 - 2015

Fonds : Cadastre rénové
A-ZB.

Cote : 2147 W 689

Période : 1980 - 1989

Fonds : Cadastre rénové
A à fin, table et comptes supprimés.

Cote : 224 W 271

Période : 1933 - 1974

Fonds : Cadastre rénové

Sainte-Sève (Finistère)

36 contenus liés

Liens