Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Esquibien (Audierne, Finistère)

50 contenus liés

Esquibien.

Cote : 2 O 796-809

Période : 1803 - 1940

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Administration générale de la commune.

Cote : 2 O 796-797

Période : 1817 - 1930

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Affaires générales.

Cote : 2 O 796

Période : 1817 - 1930

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Papier timbré pour les actes d'état civil, acquisition : demandes de remboursement des sommes avancées à cet effet (1817) et d'autorisation ...

Cote : 2 O 796

Période : 1817 - 1930

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Contentieux.

Cote : 2 O 797

Période : 1883 - 1896

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Litiges et procès entre la commune et des particuliers concernant le partage des terres vaines et vagues : correspondance, délibérations mun...

Cote : 2 O 797

Période : 1883 - 1896

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Personnel.

Cote : 2 O 798

Période : 1923 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Employés communaux, réorganisation de la caisse de retraite : questionnaire (1923). Fossoyeur (1928, 1937), gérant du téléphone (1937) et se...

Cote : 2 O 798

Période : 1923 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Finances.

Cote : 2 O 799-802

Période : 1804 - 1940

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Comptabilité.

Cote : 2 O 799-801

Période : 1804 - 1940

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)

Esquibien (Audierne, Finistère)

50 contenus liés

Liens