Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Bignon-du-Maine (Mayenne, France)

Source :

GeoNames :
Le Bignon-du-Maine (Pays de la Loire, Mayenne) - commune
Le Bignon-du-Maine (Pays de la Loire, Mayenne) - lieu habité

189 contenus liés

Le Bignon

Cote : MS 80/7-5

Période : 1899 - 1899

Fonds : Monographies communales : collection des copies numériques
Le Bignon-du-Maine

Période : 1809 - 1865

Fonds : États de sections du cadastre napoléonien : copies numériques
Sections A-B. de la commune de Le Bignon-du-Maine

Cote : 3P778

Période : 1837 - 1837

Fonds : États de sections du cadastre napoléonien : copies numériques
Archives communales du Bignon-du-Maine

Cote : E-dépôt 20

Fonds : État des fonds - Archives communales
Arquenay, Bannes, La Bazouge-de-Chemeré, Bazougers, Le Bignon-du-Maine, Chemeré-le-Roi, Cossé-en-Champagne, La Cropte, Epineu-le-Seguin, Mes...

Cote : 1550 W 17

Période : 1964 - 1974

Fonds : Direction départementale des services fiscaux
Arquenay, Bannes, La Bazouge-de-Chemeré, Bazougers, Le Bignon-du-Maine, Chemeré-le-Roi, Cossé-en-Champagne, La Cropte, Epineu-le-Seguin, Mai...

Cote : 1550 W 31

Période : 1958 - 1992

Fonds : Direction départementale des services fiscaux
Canton de Meslay-du-Maine (Arquenay, Bannes, La Bazouge-de-Chémeré, Bazougers, Le Bignon-du-Maine, Chémeré-le-Roi, Cossé-en-Champagne, La Cr...

Cote : 1630 W 29

Période : 1997 - 1997

Fonds : Préfecture - Direction de la règlementation et des libertés publiques - Bureau des élections, de l'administration générale et de la règlemen...
Bais, Ballée, Ballots, Bannes, La Baroche-Gondouin, La Bazoge-Montpinçon, La Bazouge-des-Alleux, La Bazouge-de-Chémeré, Bazougers, Bazouges,...

Cote : 1499 W 5

Période : 1963 - 1964

Fonds : Conseil général - Direction technique des infrastructures et du patrimoine (DTIP)
Canton de Meslay-du-Maine (Arquenay, Bannes, La Bazouge-de-Chémeré, Bazougers, Le Bignon-du-Maine, Chémeré-le-Roi, Cossé-en-Champagne, La Cr...

Cote : 1569 W 16

Période : 1994 - 1994

Fonds : Préfecture - Première Direction - Premier Bureau
Pontfarcy (de), Pierre (KS 2835 ICB) Bourgès, Marie-Louise (KS 1587 Z).

Cote : 445 W 43

Période : 1944 - 1958

Fonds : Dommages de guerre - Dossiers versés aux Archives départementales en 1966

Le Bignon-du-Maine (Mayenne, France)

189 contenus liés

Liens