Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Épineux-le-Seguin (Val-du-Maine, Mayenne, France)

Source :

GeoNames : Épineux-le-Seguin (Pays de la Loire, Mayenne)

12 contenus liés

1830-1904.

Cote : 2 V 67

Période : 1830 - 1904

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Épineux-le-Seguin

Période : 1809 - 1865

Fonds : États de sections du cadastre napoléonien : copies numériques
Canton de Meslay.

Cote : 1 Y 357

Période : 1848 - 1848

Fonds : Établissements pénitentiaires (1800-1940)
Conseils de fabrique : délibérations de la séance de quasimodo (élections, apurement des comptes, vote du budget, etc.).

Cote : 5 V 4

Période : 1895 - 1906

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Epineu-le-Seguin.

Cote : 5 V 115

Période : 1804 - 1897

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Canton de Meslay-du-Maine.

Cote : 1 Y 386

Période : 1857 - 1858

Fonds : Établissements pénitentiaires (1800-1940)
Epineu-le-Seguin

Cote : MS 80/7-9

Période : 1899 - 1899

Fonds : Monographies communales : collection des copies numériques
A-E.

Cote : 1 V 26

Période : 1803 - 1888

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Sections A-B. de la commune de Épineux-le-Seguin

Cote : 3P845

Période : 1836 - 1836

Fonds : États de sections du cadastre napoléonien : copies numériques
Epineu-le-Seguin.

Cote : 5 V 432

Période : 1894 - 1905

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Épineu-le-Seguin.

Cote : 5 V 697

Période : 1895 - 1900

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Archives communales d'Épineux-le-Seguin

Cote : E-dépôt 71

Fonds : État des fonds - Archives communales

Épineux-le-Seguin (Val-du-Maine, Mayenne, France)

12 contenus liés

Liens