Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Beaucourt (Territoire de Belfort, France)

Source :

GeoNames :
Beaucourt (Bourgogne-Franche-Comté, Territoire de Belfort) - commune
Beaucourt (Bourgogne-Franche-Comté, Territoire de Belfort) - lieu habité

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Intermédiaire (L’), garage automobile à Paris (1907-1912) ; Jacob fils, négociant à Gevigney (1901-1908) ; Jacquez-Muller (J.), huiles et gr...

Cote : 26 J 290

Période : 1895 - 1919

Fonds : Fonds Fleurot-Laffond
Traité de société passé entre la société Laurent-Daguenet et Cie et la société Jourdain et Cie à Altkirch, pour la fabrication et le commerc...

Cote : 95 J 1

Période : 1827 - 1869

Fonds : 95J - Entreprise Laurent à Plancher-les-Mines
Bâtiments communaux

Période : 1791 - 1942

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Travaux concernant plusieurs bâtiments (1898-1936). Rapport sur la situation des bâtiments communaux affectés aux services publics (1873).

Cote : 2 O 9/3

Période : 1873 - 1936

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Ecole, dossier relatif à l’ensemble des écoles, réparations, entretien, construction de logements, installation électrique (1889-1924). Cons...

Cote : 2 O 9/5

Période : 1825 - 1932

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Eglise, construction, réparations.

Cote : 2 O 9/7

Période : 1843 - 1940

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Délimitation.

Cote : 2 O 9/18

Période : 1938 - 1939

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Acquisitions et aliénations.

Cote : 2 O 9/19

Période : 1898 - 1898

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Aliénation.

Cote : 2 O 9/21

Période : 1866 - 1926

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Echange.

Cote : 2 O 9/22

Période : 1905 - 1908

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Electricité, concession à la Société d’éclairage, chauffage et force motrice de Montbéliard, installation de lampes de rues.

Cote : 2 O 9/25

Période : 1920 - 1939

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Assainissement, construction d’un réseau d’égouts.

Cote : 2 O 9/27

Période : 1813 - 1938

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Transports, subventions aux autobus (1932) ; création d’un service automobile Beaucourt-gare ; service Beaucourt-Belfort ; rétablissement de...

Cote : 2 O 9/29

Période : 1928 - 1940

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Fêtes. - Fêtes patronales, adjudication des droits (1880-1939). Société de gymnastique « La Beaucourtoise », concours (1919-1927). Fête du t...

Cote : 2 O 9/31

Période : 1880 - 1939

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Arrêtés, réglementation (1934-1939). Fixation du prix des marchandises (1921-1922). Lutte contre les incendies (1921). Police des lieux publ...

Cote : 2 O 9/32

Période : 1921 - 1939

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Assistance médicale gratuite (AMG.), subventions (1922-1935). Secours à indigents (1876-1940). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelle...

Cote : 2 O 9/33

Période : 1876 - 1940

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Relations avec l’administration militaire, achat de hangars, demande de main d’œuvre, tombes de militaires (1917-1935). Secours aux familles...

Cote : 2 O 9/34

Période : 1874 - 1940

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Agriculture – Commerce – Industrie

Période : 1791 - 1942

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Chômage, émargements.

Cote : 2 O 9/36

Période : 1932 - 1933

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Budgets et comptes.

Cote : 2 O 9/37-38

Période : 1825 - 1940

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
1825-1881

Cote : 2 O 9/37

Période : 1825 - 1940

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
1881-1940

Cote : 2 O 9/13

Période : 1825 - 1940

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Emprunts.

Cote : 2 O 9/39

Période : 1894 - 1938

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Comptabilité, vote des budgets, des crédits complémentaires (1881-1937) ; emploi des sommes après la suppression du budget des cultes (1916-...

Cote : 2 O 9/43

Période : 1881 - 1937

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Beaucourt

Cote : OBJ 3303/21

Période : 1914 - 1918

Fonds : Etats des inventaires des collections des objets du Musée d'histoire contemporaine (La contemporaine)
Commune de Beaucourt

Période : 1864 - 1938

Fonds : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

Période : 1813 - 1892

Fonds : 9 E dépôt - Beaucourt
1815-1822

Cote : 9 Ed 1 E 1*

Période : 1815 - 1892

Fonds : 9 E dépôt - Beaucourt
Registres des mariages.

Cote : 9 Ed 2 E 1-8*

Période : 1813 - 1892

Fonds : 9 E dépôt - Beaucourt
1833-1842

Cote : 9 Ed 3 E 3*

Période : 1815 - 1892

Fonds : 9 E dépôt - Beaucourt
1815-1832

Cote : 9 Ed 4 E 1*

Période : 1815 - 1883

Fonds : 9 E dépôt - Beaucourt
Forêt communale de Beaucourt.

Période : 1768 - 1944

Fonds : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
Beaucourt

Cote : 6 M 124 - 125

Période : 1836 - 1936

Fonds : 6 M - Listes nominatives de recensement de population numérisées (Andelnans à Froidefontaine)
1836 à 1886

Cote : 6 M 124

Période : 1836 - 1936

Fonds : 6 M - Listes nominatives de recensement de population numérisées (Andelnans à Froidefontaine)
1851

Cote : 6 M 124/4

Période : 1851 - 1851

Fonds : 6 M - Listes nominatives de recensement de population numérisées (Andelnans à Froidefontaine)
1891

Cote : 6 M 125/1

Période : 1891 - 1891

Fonds : 6 M - Listes nominatives de recensement de population numérisées (Andelnans à Froidefontaine)
1901

Cote : 6 M 125/3

Période : 1901 - 1901

Fonds : 6 M - Listes nominatives de recensement de population numérisées (Andelnans à Froidefontaine)
1906

Cote : 6 M 125/4

Période : 1906 - 1906

Fonds : 6 M - Listes nominatives de recensement de population numérisées (Andelnans à Froidefontaine)
1911

Cote : 6 M 125/5

Période : 1911 - 1911

Fonds : 6 M - Listes nominatives de recensement de population numérisées (Andelnans à Froidefontaine)
1921

Cote : 6 M 125/6

Période : 1921 - 1921

Fonds : 6 M - Listes nominatives de recensement de population numérisées (Andelnans à Froidefontaine)
Administration générale

Période : 1791 - 1942

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Assurances des bâtiments communaux (1843-1939). Sapeurs pompiers (1921). Conseil municipal, nominations à commissions (1919-1938) ; réunions...

Cote : 2 O 9/2

Période : 1801 - 1940

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Groupe scolaire, construction (1883-1884). Ecole primaire avec cours professionnel (1910-1922). Ecole maternelle (1901-1936). Ecole de la ci...

Cote : 2 O 9/6

Période : 1883 - 1936

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Lavoirs ; construction.

Cote : 2 O 9/10

Période : 1868 - 1868

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Monuments aux morts, terrain, entretien, inauguration.

Cote : 2 O 9/12

Période : 1919 - 1922

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Bains-douches, établissement dans l’ancien abattoir, construction, chauffage, réparations, tarifs.

Cote : 2 O 9/14

Période : 1893 - 1939

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Autres bâtiments. Local de réunions, réparations, location (1919-1937). Buanderie publique, construction (1902-1903). Magasins place central...

Cote : 2 O 9/17

Période : 1902 - 1940

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Terrains communaux

Période : 1791 - 1942

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Délimitation.

Cote : 2 O 9/18

Période : 1938 - 1939

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)
Aliénation.

Cote : 2 O 9/21

Période : 1866 - 1926

Fonds : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)