Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Julien (Var, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Julien (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Var) - commune
Saint-Julien (Provence-Alpes-Côte d'Azur,Var) - lieu habité

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ARNAUD Nicolas, cultivateur, attentat à la pudeur sur fillette, La Seyne-sur-Mer (622) (07 juin-28 juillet 1875) ; SABIANI Albertini, boulan...

Cote : 2 U 559

Période : 1875 - 1876

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
IMBERT Georges, manoeuvre, MICHEL Magdelaine veuve AZAN, blanchisseuse, vol de poules, Toulon (11 octobre-11 décembre 1834) ; LONG François,...

Cote : 2 U 320

Période : 1834 - 1835

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
BEUF Laurent, cultivateur, faux témoignage, Hyères (03 nivôse an VIII-15 germinal an IX) ; procès verbal : meurtre sur AUBERT Antoine, Olliè...

Cote : 2 U 10

Période : 1799 - 1802

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
TRUC Jean-Pierre et Joseph, cultivateurs, vol d'une somme d'argent, Tourtour (02 février-13 août 1817) ; GROS Jean, cultivateur, vol d'une b...

Cote : 2 U 182

Période : 1817 - 1818

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
PASSERIN Reine épouse MAUNIER, ménager, coups et blessures, La Garde-Freinet (29 avril-27 juin 1834) ; GIREL Honoré, domestique, vol d'une s...

Cote : 2 U 318

Période : 1834 - 1835

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
BAUDE Jean-Louis, boulanger, vol d'habits, Toulon (01er mars-21 avril 1842) ; BALCET Jean-Pierre, aiguiseur, abus de confiance, Hyères (18 m...

Cote : 2 U 367

Période : 1842 - 1843

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
TEISSIER Auguste, marin, vol d'une somme d'argent, Toulon (18 mai-26 juillet 1870) ; PACHIAUDI Joseph, domestique, tentative d'assassinat, G...

Cote : 2 U 530

Période : 1870 - 1877

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
GILLET Constant, cordonnier, attentats à la pudeur sur jeunes enfants, Saint-Julien (07 juin-07 décembre 1883) ; BLANC Louis, marchand de pl...

Cote : 2 U 589

Période : 1883 - 1884

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
BRUN Jules, cultivateur, tentative de viol sur jeune fille, Saint-Julien (17 septembre 1891-28 janvier 1892) (833) ; COURT Maxime Albertine,...

Cote : 2 U 626

Période : 1891 - 1895

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
Passeport de François Joseph Esmiol

Cote : 4 M 721/462

Fonds : Passeports pour l'étranger

Saint-Julien (Var, France)

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