Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Julien (Var, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Julien (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Var) - commune
Saint-Julien (Provence-Alpes-Côte d'Azur,Var) - lieu habité

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BON, Jean

Cote : V/1/223

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
BARBAROUX Laurens, cultivateur, vol de blé, Le Luc (03 juillet 1812-17 février 1813) ; VALENQ Augustin, cultivateur, vol de blé, Le Castelle...

Cote : 2 U 140

Période : 1812 - 1813

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
TRUC Jean-Pierre et Joseph, cultivateurs, vol d'une somme d'argent, Tourtour (02 février-13 août 1817) ; GROS Jean, cultivateur, vol d'une b...

Cote : 2 U 182

Période : 1817 - 1818

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
FENOUIL Antoine, cultivateur, et son épouse, MALAMAIRE Claire, coups et blessures, Le Luc (16 juin-16 décembre 1822) ; ESPANET François, plâ...

Cote : 2 U 232

Période : 1822 - 1824

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
GUINON Marc-Antoine, infirmier, MAGE Jean, journalier, fabrication et émission de fausse monnaie, Le Luc (04 septembre 1848-14 février 1849)...

Cote : 2 U 403

Période : 1848 - 1849

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
BRUN Jules, cultivateur, tentative de viol sur jeune fille, Saint-Julien (17 septembre 1891-28 janvier 1892) (833) ; COURT Maxime Albertine,...

Cote : 2 U 626

Période : 1891 - 1895

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
HUGUES Marcelline, sans profession, infanticide, Saint-Julien (21 mars 1895-09 février 1896) (861) ; JAILLARD Pierre, chaudronnier, meurtre,...

Cote : 2 U 638

Période : 1895 - 1896

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
1581 - 1583

Cote : 3 E 3369

Période : 1581 - 1583

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1577

Cote : 3 E 14/372

Période : 1577 - 1577

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
Année 1580

Cote : 3 E 14/375

Période : 1580 - 1580

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var

Saint-Julien (Var, France)

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