Document d'archives : FENOUIL Antoine, cultivateur, et son épouse, MALAMAIRE Claire, coups et blessures, Le Luc (16 juin-16 décembre 1822) ; ESPANET...

Titre :

FENOUIL Antoine, cultivateur, et son épouse, MALAMAIRE Claire, coups et blessures, Le Luc (16 juin-16 décembre 1822) ; ESPANET François, plâtrier, et sa soeur, Marie, ESPANET Joseph, charretier, ESPANET Jacques, plâtrier, RAMPIN Cécile épouse ESPANET Jacques, rébellion et voies de fait contre des gendarmes dans l'exercice de leurs fonctions, Méounes-lès-Montrieux (18 juin 1822-17 mars 1824) ; PHILIBERT François, cultivateur, vol de blé, Saint-Julien (24 juin-24 décembre 1822) ; ARNAUD Pierre, cultivateur, incendie de forêt, La Seyne-sur-Mer (26 juin-14 décembre 1822) ; GUYON Honoré, préposé des douanes, tentative de meurtre, Grasse (Alpes-Maritimes) (28 juin 1822-14 mars 1823) ; SUPLY Nicolas, cardeur à laine, meurtre, Antibes (Alpes-Maritimes) (28 juin-24 août 1822).

Cote :

2 U 232

Archives départementales du Var

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