Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vulbens (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Vulbens (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Archamps, Beaumont, Bossey, Chênex, Chevrier, Collonges, Dingy-en-Vuache, Feigères, Jonzier-Epagny, Neydens, Présilly, Saint-Julien, Savigny...

Cote : 3 P 2/48

Période : 1870 - 1870

Fonds : 3 P 2 - Fonds des services du cadastre (1804-1925)
Communes du canton de Saint-Julien-en-Genevois.

Cote : 1 M 47

Période : 1860 - 1926

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Les Villards-sur-Thônes, Villaz, Ville-en-Sallaz, Ville-la-Grand, Villy-le-Bouveret, Villy-le-Pelloux, Vinzier, Viry, Viuz-la-Chiesaz, Vovra...

Cote : 2395 W 46

Période : 1993 - 2011

Fonds : 2395 W - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman
État civil de la commune de Vulbens (1618-1927)

Période : 1618 - 1927
E DEPOT 314 - Archives communales déposées de Vulbens (1663-1912)

Cote : E DEPOT 314/1 D 1-4 ; E DEPOT 314/1 E 1-16 ; E DEPOT 314/GG 1-3

Période : 1663 - 1912
Ligne à 150 KV Génissiat-Verbois, dérivation d'Arlod sur la commune d'Éloise (1962). Ligne 10 KV Petit-Port-Albigny sur la commune d'Annecy-...

Cote : 2708 W 80

Période : 1962 - 1967

Fonds : 2708 W - Versement de la Direction départementale des territoires, service du secrétariat général (1912-1981)
Fruitières de Vulbens

Cote : 238 J 1-20

Période : 1847 - 2003

Fonds : 238 J - Fonds des sociétés fruitières de Vulbens et de Doucy, fondées par la famille Gay (1847-2003)
Deuxième fruitière (1847-1851)

Cote : 238 J 1

Période : 1847 - 1857

Fonds : 238 J - Fonds des sociétés fruitières de Vulbens et de Doucy, fondées par la famille Gay (1847-2003)
Création et fonctionnement : délibérations et acte d'association, règlement, convention pour la vente des fromages, bail de location d'un bâ...

Cote : 238 J 1

Période : 1847 - 1857

Fonds : 238 J - Fonds des sociétés fruitières de Vulbens et de Doucy, fondées par la famille Gay (1847-2003)
Troisième fruitière (1858-1876 ?)

Cote : 238 J 2-6

Période : 1858 - 1892

Fonds : 238 J - Fonds des sociétés fruitières de Vulbens et de Doucy, fondées par la famille Gay (1847-2003)

Vulbens (Haute-Savoie, France)

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