Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Croix-de-la-Rochette (Savoie, France)

Source :

GeoNames :
La Croix-de-la-Rochette (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - commune
La Croix-de-la-Rochette (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité

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La Croix-de-la-Rochette. - Ecole Mixte, acquise en 1864, vue du bâtiment et des élèves. (Photographie n° 63)

Cote : 3Fi2 33

Fonds : 3Fi2 - Collection de photographies d'écoles primaires de l'arrondissement de Chambéry (2e circonscription), 1888. Reproduction de l'article ...
La Croix-de-la-Rochette. - Ecole Mixte, acquise en 1864, vue de détail : les élèves. (Photographie n° 63)

Cote : 3Fi2 34

Fonds : 3Fi2 - Collection de photographies d'écoles primaires de l'arrondissement de Chambéry (2e circonscription), 1888. Reproduction de l'article ...
Budget des communes de l'arrondissement de Chambéry.

Cote : 976W 5

Période : 1968 - 1969

Fonds : 976W - Bureau des finances, administration et contrôle des communes et de leurs établissements
Type de délit : vols. Résumé de l'affaire : bande de voleurs dont le quartier général se tenait dans les îles de l'Isère vers Chamousset

Cote : 2B 10053

Période : 1762 - 1762

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Plan d'Occupation des Sols - Commune de La Croix de la Rochette (Elaboration). Dossier de publication (24/03/1978) Dossier d'approbation (03...

Cote : 1465W 11

Période : 1978 - 1986

Fonds : 1465W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Plans d'occupation des sols
Recensement de la population de 1946 : bulletins individuels, bordereaux de maison, feuilles de ménage.

Cote : 993W 58

Période : 1946 - 1946

Fonds : 993W - Economie - INSEE - Recensement
Renforcement du réseau électrique et réaménagement des chemins vicinaux.

Cote : 1048W 21

Période : 1949 - 1980

Fonds : 1048W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Voirie
Permis de construire de la subdivision de la Rochette.

Cote : 1260W 2

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1260W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement de La Rochette - Réglementation
Permis de construire de la subdivision de la Rochette.

Cote : 1260W 3

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1260W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement de La Rochette - Réglementation
Permis de construire de la subdivision de la Rochette.

Cote : 1260W 8

Période : 1982 - 1982

Fonds : 1260W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement de La Rochette - Réglementation

La Croix-de-la-Rochette (Savoie, France)

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