Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Thyl (Saint-Michel-de-Maurienne, Savoie, France)

Source :

GeoNames : Le Thyl (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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THYL (LE). - Etat-civil non déposé, microfilmé et numérisé.

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
THYL (LE). - Etat-civil non déposé : AC THYL (LE)

Cote : AC THYL (LE)

Période : 1828 - 1838

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
THYL (LE). - Registre de catholicité non déposé : RC THYL (LE)

Cote : RC THYL (LE)

Période : 1804 - 1823

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
THYL (LE). - Registre paroissial non déposé : RP THYL (LE)-1

Cote : RP THYL (LE)-1

Période : 1598 - 1780

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
THYL (LE). - Registre paroissial non déposé : RP THYL (LE)-2

Cote : RP THYL (LE)-2

Période : 1793 - 1800

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
THYL (LE). - Registre paroissial non déposé : RP THYL (LE)-3

Cote : RP THYL (LE)-3

Période : 1793 - 1813

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
THYL (LE). - Registre paroissial non déposé : RP THYL (LE)-4

Cote : RP THYL (LE)-4

Période : 1803 - 1813

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
Aménagements forestiers.

Cote : 1285W 18

Période : 1923 - 1988

Fonds : 1285W - Agriculture - Office National des Forêts - Aménagements forestiers par communes
Type de délit : signification d'acte sans accord du Sénat. Résumé de l'affaire : accusés ont fait signifier un décret du Métropolitain de Vi...

Cote : 2B 10262

Période : 1770 - 1770

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE - Saint-Martin-d'Arc : Zone d'Activités Economiques des Culées ; Saint-Martin-de-la-Porte : rect...

Cote : 1475W 29

Période : 1970 - 1990

Fonds : 1475W - Bureau de l'Environnement et du Développement Durable - Dossiers d'expropriation

Le Thyl (Saint-Michel-de-Maurienne, Savoie, France)

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