Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Châtel (La Tour-en-Maurienne, Savoie, France)

Source :

GeoNames : Le Châtel (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

77 contenus liés

Dossiers d'urbanisme. - La Chapelle-Blanche ; La Chapelle-du-Mont-du-Chat ; Les Chapelles ; La Chapelle-Saint-Martin ; Châteauneuf ; Le Chât...

Cote : 1476W 22

Période : 1989 - 1997

Fonds : 1476W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
ONF - Expertises Fluor - Albiez Montrond - Albiez le Jeune - Les Chavannes en Maurienne - Le Châtel - Fontcouverte - Hermillon - Jarrier - M...

Cote : 1518W 12

Période : 1967 - 1976

Fonds : 1518W - Agriculture - Office National des Forêts - Unité Territoriale de Saint-Jean-de-Maurienne - Registres
ONF - Dossiers de construction routes et pistes forestières - Avant projet - Demande de subvention ou prêt - suivi des travaux - réception L...

Cote : 1518W 59

Période : 1970 - 1991

Fonds : 1518W - Agriculture - Office National des Forêts - Unité Territoriale de Saint-Jean-de-Maurienne - Registres
Recensements agricoles de 1942-1944 : fichier provisoire des exploitations agricoles.

Cote : 997W 25

Période : 1942 - 1944

Fonds : 997W - Economie - INSEE - Recensements
Châtel (le)

Cote : 2Fi 388-5317

Période : 1801 - 1900

Fonds : 2Fi - Collection des cartes postales.
Lotissements, création et suivi des travaux.

Cote : 1321W 6

Période : 1984 - 1985

Fonds : 1321W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme 1 - Lotissements
Livre de transports 2e volume.

Cote : C 5248

Période : 1701 - 1900

Fonds : Cadastre général de Savoie. - Mutations cadastrales : livres et registres des mutations. (C 5054-5741)
Cadastre, Châtel (le)

Cote : 3P 2006-2011;3P 7417-7418

Période : 1902 - 1936

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus.

Cote : 3P 2006

Période : 1902 - 1902

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : 1er volume.

Cote : 3P 2007

Période : 1903 - 1903

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.

Le Châtel (La Tour-en-Maurienne, Savoie, France)

77 contenus liés

Liens