Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Notre-Dame-des-Millières (Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Notre-Dame-des-Millières (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - commune
Notre-Dame-des-Millières (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité

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Recensements agricoles de 1942-1944 : fichier provisoire des exploitations agricoles.

Cote : 997W 60

Période : 1942 - 1944

Fonds : 997W - Economie - INSEE - Recensements
Dossiers d'instruction des certificats d'urbanisme. - Grignon : CU 130 92 D 2008 ; CU 130 92 D 2009 ; CU 130 92 D 2010 ; CU 130 92 D 2011 ; ...

Cote : 1548W 65

Période : 1992 - 1992

Fonds : 1548W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement d'Albertville
Dossiers d'instruction des certificats d'urbanisme - Albertville : CU 011 93 D 2025 ; CU 011 93 D 2033 ; La Bâthie : CU 032 93 D 2001 ; CU 0...

Cote : 1548W 67

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1548W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement d'Albertville
Recensement agricole de 1943-1944 : fichier des exploitations agricoles.

Cote : 990W 24

Période : 1943 - 1944

Fonds : 990W - Economie - INSEE - Recensement
Cadastre rénové, Notre-Dame-des-Millières. 1937-1974 (1280W 213-216)

Cote : 1280W 213-216

Période : 1937 - 1974

Fonds : 1280W - Finances - Direction des Services Fiscaux de la Savoie - Cadastre
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (dite matrice grise) : comptes annulés (numéros : 150-805).

Cote : 1280W 216

Période : 1937 - 1974

Fonds : 1280W - Finances - Direction des Services Fiscaux de la Savoie - Cadastre
Aménagements forestiers.

Cote : 1285W 5

Période : 1919 - 1990

Fonds : 1285W - Agriculture - Office National des Forêts - Aménagements forestiers par communes
Notre Dame des Millières (Tableau d'assemblage, sections A à F). Cadastre, Vue géométrale. Notre-Dame-des-Millières. Cadastre parcellaire na...

Cote : 1Fi 523

Période : 1808 - 1809

Fonds : 1Fi - Collection des cartes et plans (pièces isolées).
Plan extrait de celui des catégories indiquant la limite des fonds garantis par la digue construite en aval du confluent d'Arly appartenans ...

Cote : 1Fi 602

Période : 1834 - 1834

Fonds : 1Fi - Collection des cartes et plans (pièces isolées).
I - Documents classés par communes. Lettre N Nances : Réparations à l'église (1791) ; état civil de 1793 à 1815 ; adjudication du jardin de ...

Cote : 16F 7

Fonds : 16F - Fonds REINACH. - Documents relatifs aux localités (communaux, affranchissements, confréries), documents d'histoire ecclésiastique (dio...

Notre-Dame-des-Millières (Savoie, France)

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