Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Providence, impasse de la

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Parc Tastavin, proposition d'ensemble : plans, recueil de données, plan de masse, commission d'urbanisme (1980), ouverture de l'esplanade m...

Cote : 562 W 226

Période : 1980 - 2001

Fonds : 562W
DIVERS 5 : DUP : Impasse de la Providence (DUP = Déclaration d'utilité publique)

Cote : 32 W 5

Période : 1987 - 1987

Fonds : 32W
Occupation du Sol. - Permis de démolir 22 - DIFIER - SCI BUGAREL 23 - RIGAL 24 - MASSERAN 25 - CONSEIL GENERAL 26 - GINEL 27 -...

Cote : 484 W 2

Période : 2001 - 2001

Fonds : 484W
Permis de construire n° 91, n° 94, n° 97, n° 98, n° 104, n° 108, n° 110, n° 111 (1984).

Cote : 82 W 4

Période : 1984 - 1984

Fonds : 82W
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’afficha...

Cote : 834 W 72

Période : 2005 - 2005

Fonds : 834W
Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

Cote : 832 W 90

Période : 1986 - 2005

Fonds : 832W
Occupation du sol. - Permis de construire 188 - CONSULAT DU MARAOC 190 - SCI LANTISSARGUES 191 - MERLE 192 - SCI LAM 193 - REGION

Cote : 506 W 50

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W
Occupation du sol. - Permis de construire 194 - GINEL 195 - GRONDIN 196 - CLG INVEST 197 - GELY 198 - SALACROUP

Cote : 506 W 51

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W
DIVERS 4 : DUP : Impasse de la Providence (DUP = Déclaration d'utilité publique)

Cote : 32 W 4

Période : 1987 - 1987

Fonds : 32W
ZAC Ovalie. – Déclassement de voirie et de tronçons de voirie rue de Bugarel, rue du Mas-de-Nègre, rue Mas-Jaume, impasse de la Providence, ...

Cote : 786 W 13

Période : 2005 - 2008

Fonds : 786W

Providence, impasse de la

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