Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Euromédecine, zone d'aménagement concerté

10 contenus liés

Plan local d'urbanisme approuvé par délibération du 2 mars 2006. - Rapport de présentation (2006), projet d'aménagement et de développement ...

Cote : 533 W 1

Période : 2006 - 2006

Fonds : 533W
Quartier La Paillade et Euromédecine. - La Paillade, réhabilitation de 1700 logements : documents d'étape, liste des intervenants, synthèse ...

Cote : 615 W 27

Période : 1987 - 1995

Fonds : 615W
Zone d'aménagement concerté Malbosc et Euromédecine, modification et extension : propositions de modification de la ZAC, dossier de réalisat...

Cote : 615 W 57

Période : 1999 - 2003

Fonds : 615W
Zone d'aménagement concerté Malbosc et Euromédecine, modification et transposition du plan d'aménagement de zone PAZ et du plan local d'urba...

Cote : 615 W 58

Période : 2000 - 2004

Fonds : 615W
Zone Industrielle de Zolad commercialisation et aménagement : délibération du conseil municipal convention Ville/District (1987), plan de ma...

Cote : 562 W 15

Période : 1980 - 1987

Fonds : 562W
Zolad, déplacement de la ligne moyenne tension d'EDF : courriers, plans, devis (1983). Problèmes terrains Verazy aide de stationnement gens ...

Cote : 562 W 16

Période : 1981 - 1987

Fonds : 562W
Zolad, centre d'odontologie association des professions libérales : courriers, plans, délibération du conseil municipal (1984), avant-projet...

Cote : 562 W 17

Période : 1963 - 1985

Fonds : 562W
Zolad, aménagement et construction de bureaux : présentation du bureau d'étude de promotion immobilières (Beprim S.A) ; Foyer de personnes â...

Cote : 562 W 18

Période : 1983 - 1983

Fonds : 562W
Zolad, extension : plans équipement primaires, plan travaux, état foncier actuel, plan parcellaire, plan du lotissement état des ventes et o...

Cote : 562 W 19

Période : 1965 - 1980

Fonds : 562W
Zac quartier Antigone : consultation pour la réalisation de logements collectifs en accession à la propriété, dossier de consultation promot...

Cote : 562 W 170

Période : 1983 - 1989

Fonds : 562W

Euromédecine, zone d'aménagement concerté

10 contenus liés

Liens