Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montpellier (Hérault, France) -- Rue Germaine-de-Staël

Source :

GeoNames : Rue Germaine de Staël (Montpellier)

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Occupation du Sol. - Permis de construire 21 - SCI FICOPS 24 - SNCF 25 - PUECHBERTY 26 - MOUSCARDES

Cote : 503 W 4

Période : 2000 - 2000

Fonds : 503W
Occupation du Sol. - Permis de construire 146 - SCI BEAUX-ARTS 147 - ALESSANDRI 148 - SUGIER 151 - PETIT 153 - SA C'10F 154 - ACM

Cote : 503 W 33

Période : 2000 - 2000

Fonds : 503W
Occupation du sol. - Permis de construire 323 - DU ROU 324 - SCI JACQUES CŒUR 325 - SCI EMILIE

Cote : 506 W 85

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’afficha...

Cote : 834 W 137

Période : 2005 - 2005

Fonds : 834W
Rue Alain COLAS Rue des Passerines (Prop. : Société La Colline aux Amandiers I) pour incorporation domaine public communal (demande - accord...

Cote : 556 W 6

Période : 1993 - 2005

Fonds : 556W
Permis de construire n° 361, n° 362, n° 363, n° 364 (2003).

Cote : 628W112

Période : 2003 - 2003

Fonds : 628W
Occupation du Sol. - Permis de Construire 383 - SCI MERCURE 384 - EL CUBA CAFE 386 - MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE 387 - RIBES

Cote : 504 W 58

Période : 1999 - 1999

Fonds : 504W
Occupation du Sol. - Permis de Construire 486 - CONSEIL GENERAL 487 - TAMBY 494 - BREFUEL

Cote : 504 W 79

Période : 1999 - 1999

Fonds : 504W
Occupation du Sol. - Permis de construire 55 - CARANDANTE 56 - URBAT

Cote : 503 W 12

Période : 2000 - 2000

Fonds : 503W
Occupation du Sol. - Permis de construire 85 - LARROQUE 86 - ACM

Cote : 503 W 20

Période : 2000 - 2000

Fonds : 503W
Occupation du Sol. - Permis de construire 101 - TRIBOUT 105 - KALFAIAN 106 - CONGREGATION SAINT-CHARLES 107 - NOEL 108 - BESSAD 110 - M...

Cote : 503 W 26

Période : 2000 - 2000

Fonds : 503W
Occupation du Sol. - Permis de construire 465 - ROMAN 466 - GRANIER 467 - SCI MILHAUD 468 - COUTURON 469 - ALHAJI

Cote : 503 W 109

Période : 2000 - 2000

Fonds : 503W
Occupation du Sol. - Permis de Construire 528 - Conseil Régional 530 - LANCELIN

Cote : 504 W 87

Période : 1999 - 1999

Fonds : 504W
Occupation du sol. - Permis de construire 380 - SA STEAM France 381 - CONSEIL GENERAL 382 GOURNAY 383 - DANTO 384 - POUDEVIGNE

Cote : 506 W 99

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W
Permis de construire n° 1, n° 2, n° 3, n° 4 (2002).

Cote : 623W1

Période : 2002 - 2002

Fonds : 623W

Montpellier (Hérault, France) -- Rue Germaine-de-Staël

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