Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Blaise (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Saint-Blaise (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

227 contenus liés

EXCOFFIER Marie au profit de la fabrique de Saint-Blaise, des hospices de Saint-Julien-en-Genevois. – Capital en argent : correspondance, dé...

Cote : 4 O 128

Période : 1892 - 1893

Fonds : Archives des dons et legs
Type de délit : injures publiques, diffamation. Résumé de l'affaire : Le curé de Saint-Blaise serait victime de la haine d'une de ses parois...

Cote : 2B 14696

Période : 1785 - 1785

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
E DEPOT 228 - Archives communales déposées de Saint-Blaise (1799-1865)

Cote : E DEPOT 228/1 D 1 ; E DEPOT 228/1 E 1-9

Période : 1799 - 1865
État civil de la commune de Saint-Blaise (1780-1927)

Période : 1780 - 1927
Type de délit : homicides, coups et blessures. Résumé de l'affaire : Un jeune garçon est tué et ses père et frère blessés à coups de pierre ...

Cote : 2B 12276

Période : 1748 - 1765

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vol abigéat, évasion. Résumé de l'affaire : Vol d'une vache de 7 ans, revendue 9 patagons à Annecy. Arrêté, l'accusé s'évade...

Cote : 2B 11200

Période : 1747 - 1747

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : évasion, complicité d'évasion. Résumé de l'affaire : Extrait d'information contre trois gardes des gabelles, suspectés d'avo...

Cote : 2B 11758

Période : 1768 - 1768

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : excès, injures publiques, scandale. Résumé de l'affaire : Un paroissien, furieux du refus de son curé de lui donner l'absolu...

Cote : 2B 14732

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Archives postérieures à 1790

Cote : E DEPOT 228/1 E 1, E DEPOT 228/1 D 1, E DEPOT 228/1 E 2-9

Période : 1799 - 1865

Fonds : E DEPOT 228 - Archives communales déposées de Saint-Blaise (1799-1865)
Série D : Administration générale de la commune

Cote : E DEPOT 228/1 D 1

Période : 1861 - 1865

Fonds : E DEPOT 228 - Archives communales déposées de Saint-Blaise (1799-1865)

Saint-Blaise (Haute-Savoie, France)

227 contenus liés

Liens