Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jonzier-Épagny (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Jonzier-Épagny (Auvergne-Rhône-Alpes,Haute-Savoie)

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Jonzier-Epagny,

Cote : 6 M 249

Période : 1886 - 1936

Fonds : 6 M - Fonds de la Préfecture relatif à la population, à l'économie et aux statistiques (1817-1942).
Giez, Groisy, Habère-Lullin, Habère-Poche, Héry-sur-Alby, Jonzier-Epagny.

Cote : 7 M52

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'agriculture et aux Eaux et forêts
Hauteville-sur-Fier, Héry-sur-Alby, Houches (Les), Jonzier-Epagny, Lathuille.

Cote : 5 M194

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à la santé publique et à l'hygiène
Thiez à Vers.

Cote : 2337 W 22

Période : 1989 - 2000

Fonds : 2337 W - Versement de la Direction des services départementaux de l'Éducation nationale, division de la construction et de l'équipement (195...
Archamps, Beaumont, Bossey, Chênex, Chevrier, Collonges, Dingy-en-Vuache, Feigères, Jonzier-Epagny, Neydens, Présilly, Saint-Julien, Savigny...

Cote : 3 P 2/48

Période : 1870 - 1870

Fonds : 3 P 2 - Fonds des services du cadastre (1804-1925)
Communes du canton de Saint-Julien-en-Genevois.

Cote : 1 M 47

Période : 1860 - 1926

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Inventaire du fonds des archives communales déposées de Jonzier-Epagny (1696-1887)

Cote : E DEPOT 144/1 D 1-2 ; E DEPOT 328/GG 1-2 ; E DEPOT 331/1 D 1 ; E DEPOT 331/1 E 1-12 ; E DEPOT 331/GG 1-9

Période : 1696 - 1887
2 O 2645-2647 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Jonzier-Épagny (1859-1940)

Cote : 2 O 2645-2647

Période : 1859 - 1940
État civil de la commune de Jonzier-Épagny (1632-1927)

Période : 1632 - 1927
Épagny-sous-Chaumont

Cote : 1 C d 97, 1 C d 97-A COPIE

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)
Épagny-sous-Chaumont - Mappe originale

Cote : 1 C d 97-A ORIGINALE

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)
Épagny-sous-Chaumont - Copie de la mappe

Cote : 1 C d 97-A COPIE

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)
Habère-Lullin (1890-1924), Habère-Poche (1903-1924), Hauteville-sur-Fier (1885-1907), Héry-sur-Alby (1888-1924), Les Houches (1904-1924), J...

Cote : 6 R 24

Période : 1885 - 1926

Fonds : 6 R - Sapeurs-pompiers (1860-1940)
Inventaires des églises d'Excenevex (1715), de Jonzier (1787), de Jussy (1782), de Nangy et de la chapelle Sainte-Barbe (1784), de Saint-Jea...

Cote : 1 J 2209

Période : 1701 - 1800

Fonds : 1 J - Inventaire des pièces isolées d'origine privée (articles 1-3330)
Jonzier

Cote : 2253 W 17-18

Période : 2008 - 2011

Fonds : Inventaire des atlas du cadastre sarde
Informations sur les parcelles.

Cote : 2253 W 17

Période : 2008 - 2011

Fonds : Inventaire des atlas du cadastre sarde
Cartes.

Cote : 2253 W 18

Période : 2008 - 2011

Fonds : Inventaire des atlas du cadastre sarde
Encadrement de prisonniers de guerre

Cote : 217 J 2-6

Période : 1945 - 1947

Fonds : Inventaire du fonds Marmonnier
Documents émanant de l'administration civile. - Ponts et chaussées, subdivision de Frangy : lettres de l'ingénieur des travaux publics (24 s...

Cote : 217 J 2

Période : 1945 - 1946

Fonds : Inventaire du fonds Marmonnier
Documents émanant de la VIIIe région militaire : feuille d'émargement de prisonniers du commando 512 (juillet 1946), note de service sur la ...

Cote : 217 J 3

Période : 1946 - 1947

Fonds : Inventaire du fonds Marmonnier
Papiers de gestion de Marius Marmonnier : cahier des achats de denrées alimentaires et autres (août 1945-janvier 1946), cahier incomplet d'a...

Cote : 217 J 4

Période : 1945 - 1947

Fonds : Inventaire du fonds Marmonnier
Service d'information du Vatican, correspondance des prisonniers : 21 lettres de prisonniers du dépôt 143 à leur famille, 2 vierges.

Cote : 217 J 5

Période : 1946 - 1946

Fonds : Inventaire du fonds Marmonnier
Correspondance de prisonniers. - Lettres reçues ou envoyées : 2 lettres envoyées par le P. G. Albert Büehler matricule 433807, 1 par Werner ...

Cote : 217 J 6

Période : 1946 - 1947

Fonds : Inventaire du fonds Marmonnier
Jonzier-Epagny

Cote : 3 P 3/5269-5275

Période : 1870 - 1871

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)
Cadastre français

Cote : 3 P 3/5269-5275

Période : 1870 - 1871

Fonds : 3 P 3 2081-9485, 9492-9542 - Plans des cadastres napoléonien et français (1803-1925)

Jonzier-Épagny (Haute-Savoie, France)

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