Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vovray-en-Bornes (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Vovray-en-Bornes (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Vovray-en-Bornes (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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Parroisses de Menthonnex-en-Bornes, Villy-le-Bouveret et Vovray-en-Bornes.

Cote : SA 1992

Période : 1561 - 1561

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Les Villards-sur-Thônes, Villaz, Ville-en-Sallaz, Ville-la-Grand, Villy-le-Bouveret, Villy-le-Pelloux, Vinzier, Viry, Viuz-la-Chiesaz, Vovra...

Cote : 2395 W 46

Période : 1993 - 2011

Fonds : 2395 W - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman
Type de délit : homicide. Résumé de l'affaire : L'ancien châtelain de Cruseilles est tué d'un coup de bâton à la tête en pleine fête paroiss...

Cote : 2B 11920

Période : 1744 - 1744

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Établissement d'une foire à Vovray, demande d'avis à la commune de Pers-Jussy : extrait du registre des délibérations communales de Vovray.

Cote : E DEPOT 211/2 F 1

Période : 1884 - 1884

Fonds : E DEPOT 211 / E DEPOT 229 / E DEPOT 330 - Archives communales déposées de Pers-Jussy (1599-1968)
Vovray-en-Bornes

Cote : 2270 W 27

Période : 1990 - 1990

Fonds : 2270 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (1990)
Bordereau de district, feuille récapitulative de la population de la commune

Cote : 2270 W 27

Période : 1990 - 1990

Fonds : 2270 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (1990)
Fondations à la chapelle de la Vierge de Vocray et d'Arenthon.

Cote : 1 J 1189

Période : 1401 - 1500

Fonds : 1 J - Inventaire des pièces isolées d'origine privée (articles 1-3330)
Vovray-en-Bornes

Cote : 2279 W 97-98

Période : 1982 - 1982

Fonds : 2279 W - Versement de la Trésorerie de Cruseilles (1962-1990)
Année 1982

Cote : 2279 W 97-98

Période : 1982 - 1982

Fonds : 2279 W - Versement de la Trésorerie de Cruseilles (1962-1990)
Rôle n° 72

Cote : 2279 W 97

Période : 1982 - 1982

Fonds : 2279 W - Versement de la Trésorerie de Cruseilles (1962-1990)

Vovray-en-Bornes (Haute-Savoie, France)

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