Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vovray-en-Bornes (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Vovray-en-Bornes (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Vovray-en-Bornes (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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Cote : 2395 W 46

Période : 1993 - 2011

Fonds : 2395 W - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman
Type de délit : homicide. Résumé de l'affaire : L'ancien châtelain de Cruseilles est tué d'un coup de bâton à la tête en pleine fête paroiss...

Cote : 2B 11920

Période : 1744 - 1744

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
État civil de la commune de Vovray-en-Bornes (1635-1927)

Période : 1635 - 1927
E DEPOT 313 - Archives communales déposées de Vovray-en-Bornes (1635-1956)

Cote : ; E DEPOT 313/1 D 1 ; E DEPOT 313/1 E 1-8 ; E DEPOT 313/GG 1-2

Période : 1635 - 1956
Vovray

Cote : 1 C d 42, 1 C d 42-COPIE

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)
Vovray - Mappe originale

Cote : 1 C d 42-ORIGINALE

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)
Vovray - Copie de la mappe

Cote : 1 C d 42-COPIE

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)
Parroisses de Menthonnex-en-Bornes, Villy-le-Bouveret et Vovray-en-Bornes.

Cote : SA 1992

Période : 1561 - 1561

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Vovray

Cote : 2253 W 13-14

Période : 2008 - 2011

Fonds : Inventaire des atlas du cadastre sarde
Informations sur les parcelles.

Cote : 2253 W 13

Période : 2008 - 2011

Fonds : Inventaire des atlas du cadastre sarde

Vovray-en-Bornes (Haute-Savoie, France)

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