Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vallières (Vallières-sur-Fier, Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Vallières (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Bureau de Rumilly

Cote : 6 C 387-520, 648-656

Période : 1697 - 1803

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
Répertoire

Cote : 6 C 648-656

Période : 1697 - 1803

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
1738 - 1746

Cote : 6 C 648

Période : 1738 - 1746

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
1747 - 1754

Cote : 6 C 649

Période : 1747 - 1754

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
1755 - 1763

Cote : 6 C 650

Période : 1755 - 1763

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
1764 - 1769

Cote : 6 C 651

Période : 1764 - 1769

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
1770 - 1772

Cote : 6 C 652

Période : 1770 - 1772

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
1773 - 1776

Cote : 6 C 653

Période : 1773 - 1776

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
1777 - 1785

Cote : 6 C 654

Période : 1777 - 1785

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)
1786 - 1797

Cote : 6 C 655

Période : 1786 - 1797

Fonds : 6 C - Fonds du tabellion d'Ancien Régime (1660-1798)

Vallières (Vallières-sur-Fier, Haute-Savoie, France)

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