Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vallières (Vallières-sur-Fier, Haute-Savoie, France)

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GeoNames : Vallières (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Type de délit : vol. Résumé de l'affaire : Cambriolage nocturne du presbytère de Vallières. Butin : six draps et deux chemises

Cote : 2B 11085

Période : 1752 - 1752

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : port d'arme prohibée. Résumé de l'affaire : Accusé trouvé porteur d'un pistolet court et d'une "poire à poudre", arme prohib...

Cote : 2B 11190

Période : 1733 - 1733

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : homicide. Résumé de l'affaire : Un couple de Vallières est accusé du meurtre de Pierre Laplace dont le cadavre est retrouvé ...

Cote : 2B 11412

Période : 1763 - 1763

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : coups et blessures, extorsion de fonds. Résumé de l'affaire : Pour se venger d'avoir été dénoncés par un habitant de Vallièr...

Cote : 2B 12798

Période : 1788 - 1788

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : maltraitements. Résumé de l'affaire : Un couple d'Hauteville a coupé du bois sur sa propriété. Surgissent un habitant de Hau...

Cote : 2B 14721

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Grenier à sel de Rumilly : paroisses d'Hauteville (Hauteville-sur-Fier), Vaulx, Saint-Eusèbe, Vallières, Thusy, Marcellaz (Marcellaz-Albanai...

Cote : SA 1928

Période : 1561 - 1561

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Les Monuments historiques de Haute-Savoie, A. ROUGET

Cote : 5Fi 5

Période : 1895 - 1895

Fonds : 5Fi - Albums iconographiques.
Testament clos de : Marie Louise Joséphine de ROCHETTE de SALAGINE.

Cote : 6FS 2528

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.

Vallières (Vallières-sur-Fier, Haute-Savoie, France)

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