Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Niederbronn-Les-Bains (Bas-Rhin, France)

Source :

GeoNames :
Niederbronn-les-Bains (Grand Est, Bas-Rhin) - commune
Niederbronn-les-Bains (Grand Est, Bas-Rhin) - lieu habité

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NIEDERBRONN-LES-BAINS

Cote : 19840086/6

Période : 1973 - 1983

Fonds : Intérieur ; Direction des libertés publiques et des affaires juridiques. Contrôle des casinos (1966-1983)
Passeport de Pierre Duphot

Cote : 4 M 724/189

Fonds : Passeports pour l'étranger
NIEDERBRONN

Cote : 19880567/39

Période : 1979 - 1982

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la police nationale. Archives des Renseignements généraux : section Courses et jeux (1964-1985)
Niederbronn-les-Bains

Cote : 20140877/49

Période : 2003 - 2008

Fonds : Intérieur ; Direction des libertés publiques et des affaires juridiques. Dossiers d'agrément et de gestion des casinos (1957-2010)
Niederbronn-les-Bains

Cote : 7 E 33

Période : 1820 - 1892

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
Niederbronn

Période : 1815 - 1870

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes, cabinets de lectu...
FLECK, Chrétien

Cote : F/18/2047

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
Charles, Jules Auguste (1855-....)

Cote : LH//490/84

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
ARNHEITER, Xavier

Cote : F/18/2047

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
DAUR, veuve BASTARD, Joséphine Antoine Eugénie

Cote : F/18/2047

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

Niederbronn-Les-Bains (Bas-Rhin, France)

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